Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise APATE 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AR & VOUS 15/01/2026
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIL33 01/02/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AS FAMILLES RURALES VERNIERFONTAINE 20/06/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association Familles Rurales Vernierfontaine
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA BIBERA 23/03/2022
durée de travail et amplitude horaire mars 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 27/03/2020
Accord Entreprise relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 23/06/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du travail des aides à domicile du 17/11/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS 04/08/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LOISIRS ET ANIMATION DE CARQUEFOU 01/08/2022
Mise en place d'un CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/10/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/06/2021
Avenant 1 au protocole d'accord du 8-02-2021 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/06/2022
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX TEMPS D'ACTIVITES COMPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/03/2023
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALE DE MIREPOIX 19/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALES ST PIERRE 20/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES 01/09/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES DE SAONE 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES DE SAONE 01/09/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 28/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 04/06/2019
Moyens et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD