Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
APATE
Accord d'entreprise APATE 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
AR & VOUS
Accord d'entreprise AR & VOUS 15/01/2026
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
ARBRE DE VIE
Accord d'entreprise ARBRE DE VIE 22/01/2026
Accord collectif entreprise portant sur la durée et l'amenagement du temps de travail de la societe arbre de vie
ACCORD
ARIL33
Accord d'entreprise ARIL33 01/02/2023
Accord d'entreprise
ACCORD
AS FAMILLES RURALES VERNIERFONTAINE
Accord d'entreprise AS FAMILLES RURALES VERNIERFONTAINE 20/06/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association Familles Rurales Vernierfontaine
ACCORD
ASS LA BIBERA
Accord d'entreprise ASS LA BIBERA 23/03/2022
durée de travail et amplitude horaire mars 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LA BIBERA 21/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE - Relatif au congé exceptionnel pour décès du conjoint
ACCORD
ASS AIDE FAMILIALE ET SOCIALE
Accord d'entreprise ASS AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 27/03/2020
Accord Entreprise relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au COVID-19
ACCORD
ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 23/06/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du travail des aides à domicile du 17/11/1999
AVENANT
Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 23/06/2026
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
ASS CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS
Accord d'entreprise ASS CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS 04/08/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD
ASS DE LOISIRS ET ANIMATION DE CARQUEFOU
Accord d'entreprise ASS DE LOISIRS ET ANIMATION DE CARQUEFOU 01/08/2022
Mise en place d'un CET
ACCORD
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/10/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/06/2021
Avenant 1 au protocole d'accord du 8-02-2021 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/06/2022
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX TEMPS D'ACTIVITES COMPLEMENTAIRES
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/03/2023
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT DE REMUNERATION EN CAS D'ARRET DE TRAVAIL POUR MALADIE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD
ASS FAMILIALE DE MIREPOIX
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE DE MIREPOIX 19/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ASS FAMILIALES ST PIERRE
Accord d'entreprise ASS FAMILIALES ST PIERRE 20/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
ASS FAMILLES RURALES
Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES 01/09/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASS FAMILLES RURALES DE SAONE
Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES DE SAONE 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
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