Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASS FAMILLES RURALES DE SAONE
Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES DE SAONE 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES DE SAONE 01/09/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 28/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 04/06/2019
Moyens et fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 05/03/2020
Accord d’entreprise relatif à la formation et au développement des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 14/01/2020
AVENANT ACCORD ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 06/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 13/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé collective et obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 07/08/2024
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 18/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé collective et obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 25/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 25/03/2026
Avenant n° 1 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 25/03/2026
Avenant n° 4 à l'Accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé collective et obligatoire
AVENANT
ASS GESTION CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE
Accord d'entreprise ASS GESTION CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE 18/03/2025
Accords d'entreprise
ACCORD
ASS GESTION DEVELOPPEMENT SERVICES
Accord d'entreprise ASS GESTION DEVELOPPEMENT SERVICES 02/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF DE FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASS HALTE GARDERIE LES PETITES CANAILLES
Accord d'entreprise ASS HALTE GARDERIE LES PETITES CANAILLES 12/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS HALTE GARDERIE LES PETITES CANAILLES 11/03/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASS LA CLEF
Accord d'entreprise ASS LA CLEF 26/11/2019
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LA CLEF 01/12/2022
Avenant n°1 de révision à l'accord du 04/09/2014 portant sur la modulation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS LA CLEF 20/05/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD
ASS LA P'TITE FAC
Accord d'entreprise ASS LA P'TITE FAC 11/12/2020
ACCORD SUR LES MOBILITES DURABLES
ACCORD
ASS LE PETIT BONHEUR
Accord d'entreprise ASS LE PETIT BONHEUR 24/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE 2024
ACCORD
ASS LES P'TITS LOUPS
Accord d'entreprise ASS LES P'TITS LOUPS 19/12/2024
Accord de substitution Association Maison des P'tits Loups
ACCORD
ASS LES PETITS LUTINS
Accord d'entreprise ASS LES PETITS LUTINS 24/07/2026
Accord collectif relatif à la modulation annuelle du temps de travail, au décompte des congés, jours de repos et absences au sein de l’Association « Les Petits Lutins »
ACCORD
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