Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 05/03/2020
Accord d’entreprise relatif à la formation et au développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 14/01/2020
AVENANT ACCORD ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 06/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 13/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé collective et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 07/08/2024
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 18/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé collective et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 25/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE 18/03/2025
Accords d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION DEVELOPPEMENT SERVICES 02/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF DE FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HALTE GARDERIE LES PETITES CANAILLES 12/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HALTE GARDERIE LES PETITES CANAILLES 11/03/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA CLEF 26/11/2019
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA CLEF 01/12/2022
Avenant n°1 de révision à l'accord du 04/09/2014 portant sur la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LA CLEF 20/05/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA P'TITE FAC 11/12/2020
ACCORD SUR LES MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE PETIT BONHEUR 24/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES P'TITS LOUPS 19/12/2024
Accord de substitution Association Maison des P'tits Loups
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES POLISSONS 07/09/2020
AVENANT PROTOCOLE D'ACCORD DU 26 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PETITS BOUCHONS 22/11/2024
Accord d'entreprise relatif au nouveau système de rémunération 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PTITS DAUPHINS 01/09/2025
Avenant n°1 de l'accord collectif de travail du 16/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REVE ET RITOURNELLE 10/10/2025
Accord entreprise sur l'orgnaisation du temps de travail et le fonctionnement de la structure
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SUPPORT DU CTRE SOCIAL DE MANDUEL 11/04/2024
accord entreprise sur la prolongation du maintien de salaire en cas de maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SUPPORT DU CTRE SOCIAL DE MANDUEL 31/10/2024
maintient salaire maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FAMIL GIGEAN MAISON ENFAN SAPERLIP 21/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FARANDOLINE 07/11/2022
modalités d'attribution et périodicité du versement de la prime décentralisée
ACCORD