Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASSOCIATION LES ABEILLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 17/12/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS 22/01/2019
Accord d'entreprise sur la modification de l'Article 4 du chapitre VI de la CCN ALIFSA
ACCORD
ASSOCIATION LES LIERRES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LIERRES 14/06/2019
Accord instituant le compte épargne temps
ACCORD
ASSOCIATION LES PETITS LUTINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PETITS LUTINS 28/03/2019
Accord prime signé
ACCORD
ASSOCIATION LES POUSSINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES POUSSINS 13/05/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
ASSOCIATION MAITETXOAK
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 01/08/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL DES ASSISTANTS MATERNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 24/01/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION SPECIFIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 01/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la rémunération spécifique du poste de volante
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 14/12/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 01/02/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION DES ASSISTANTS MATERNELS
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 30/08/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L APPLICATION D UN JOUR DE CARENCE EN CAS D ARRET MALADIE
ACCORD
ASSOCIATION MECS JEAN-MARTIN MOYE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MECS JEAN-MARTIN MOYE 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION MICRO FREE MOUSS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MICRO FREE MOUSS 20/08/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DES JOURNEES DEPASSANT 10 HEURES DE TRAVAIL EFFECTIFS
ACCORD
ASSOCIATION MONTGOLFIER
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTGOLFIER 03/05/2024
Accord portant reconnaissance de l'UES du groupe Eponyme Prime Enfance
ACCORD
ASSOCIATION PARENBOUGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENBOUGE 11/12/2017
UN ACCORD SUR L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
ASSOCIATION PARENTALE POUSSE POUSSETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTALE POUSSE POUSSETTE 14/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION PETIT NEMO
Accord d'entreprise ASSOCIATION PETIT NEMO 23/10/2018
Accord du 23/10/2018 relatif à l'organisation du travail de nuit au sein de l'Association PETITNEMO
ACCORD
ASSOCIATION PIROUETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PIROUETTE 28/02/2020
Accord relatif à l'octroi de la prime vélo
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PIROUETTE 12/04/2021
Accord journée de solidarité
ACCORD
ASSOCIATION PITCHOUN'
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Association Les Enfants de la Colline
Accord d'entreprise Association Les Enfants de la Colline 08/05/2020
Accord collectif relatif à l’organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise Association Les Enfants de la Colline 27/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION MATERIELLE DU SCRUTIN DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise Association Les Enfants de la Colline 09/06/2023
Accord collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
Association les Francas de la Manche
Accord d'entreprise Association les Francas de la Manche 19/12/2025
Negociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
association les mini pouss
Accord d'entreprise association les mini pouss 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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