Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GERS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GERS 08/02/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PERIODE DE REFERENCE
ACCORD
ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL DE LA BLAISERIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL DE LA BLAISERIE 12/05/2025
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
ASSOCIATION ECOUTE S'IL JOUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOUTE S'IL JOUE 19/12/2019
AVENANT du 19/12/2019 à l'ACCORD ARTT du 03 12 2001
AVENANT
ASSOCIATION FAMILIALE POUR L ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE POUR L ENFANCE 15/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE CHEMERE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE CHEMERE 09/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
ASSOCIATION FARANDOLINE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FARANDOLINE 02/01/2024
Accord d'entreprise sur les modalités d'attribution et la périodicité du versement de la prime décentralisée pour l'année civile 2024
ACCORD
ASSOCIATION HORIZONS 2000
Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZONS 2000 31/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRECISION DES MODALITES DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS 28/06/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS PETITS DIABLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS PETITS DIABLES 09/04/2024
Accord d'entreprise de révision
ACCORD
ASSOCIATION L ILE AUX ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION L ILE AUX ENFANTS 22/12/2020
Accord rémunération et avantages sociaux
ACCORD
ASSOCIATION LES ABEILLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 17/12/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS 22/01/2019
Accord d'entreprise sur la modification de l'Article 4 du chapitre VI de la CCN ALIFSA
ACCORD
ASSOCIATION LES LIERRES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LIERRES 14/06/2019
Accord instituant le compte épargne temps
ACCORD
ASSOCIATION LES PETITS LUTINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PETITS LUTINS 28/03/2019
Accord prime signé
ACCORD
ASSOCIATION LES POUSSINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES POUSSINS 13/05/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
ASSOCIATION MAITETXOAK
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 01/08/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL DES ASSISTANTS MATERNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 24/01/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION SPECIFIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 01/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la rémunération spécifique du poste de volante
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 14/12/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 01/02/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION DES ASSISTANTS MATERNELS
AVENANT
Association Les Enfants de la Colline
Accord d'entreprise Association Les Enfants de la Colline 08/05/2020
Accord collectif relatif à l’organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise Association Les Enfants de la Colline 27/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION MATERIELLE DU SCRUTIN DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise Association Les Enfants de la Colline 09/06/2023
Accord collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
Association les Francas de la Manche
Accord d'entreprise Association les Francas de la Manche 19/12/2025
Negociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
association les mini pouss
Accord d'entreprise association les mini pouss 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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