Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
AU PAYS DES LICORNES
Accord d'entreprise AU PAYS DES LICORNES 20/03/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AU ROYAUME DES REVES
Accord d'entreprise AU ROYAUME DES REVES 28/04/2023
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
AUTEUIL PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 12/04/2019
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place du CSE, de la CSSCT et des RP
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 12/04/2019
Accord relatif à l'adoption du vote élèctronique
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) AU SEIN D'AUTEUIL PETITE ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 26/09/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 27/05/2021
PV ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 24/03/2022
PV ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 30/11/2023
PV D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 18/09/2024
PV D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
AUX PETITS PAS
Accord d'entreprise AUX PETITS PAS 01/08/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BABILLAGES
Accord d'entreprise BABILLAGES 01/07/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
BABY BOUILLE SAS
Accord d'entreprise BABY BOUILLE SAS 25/02/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
BABY LUNE
Accord d'entreprise BABY LUNE 07/09/2026
Accord collectif de révision du temps de travail hebdomadaire avec mise en place de jours de réduction du temps de travail (RTT)
ACCORD
BABY NOVARS
Accord d'entreprise BABY NOVARS 28/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du repos journalier et à l'amplitude journalière de travail
ACCORD
BABY SMILE
Accord d'entreprise BABY SMILE 07/02/2018
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
BABY VINOBRE
Accord d'entreprise BABY VINOBRE 31/05/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BABY VINOBRE 31/05/2023
Accord sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise BABY VINOBRE 28/01/2025
Avenant accord sur le compte épargne temps
AVENANT
BABYBOUILLE
Accord d'entreprise BABYBOUILLE 27/09/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES AU SEIN DE LA SARL BABYBOUILLE
ACCORD
BABYBULLE
Accord d'entreprise BABYBULLE 17/12/2024
Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
BABYGONES
Accord d'entreprise BABYGONES 03/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS) AINSI QU’AU DECOMPTE DES CONGES PAYES
ACCORD
BAMBINS D AUNIS
Accord d'entreprise BAMBINS D AUNIS 16/04/2020
accord entreprise conges
ACCORD
BB - BOUT'CHOU
Accord d'entreprise BB - BOUT'CHOU 05/06/2021
un accord de modulation sur une période annuelle
ACCORD
BB 1,2,3 SOLEIL
Accord d'entreprise BB 1,2,3 SOLEIL 21/06/2021
Un accord modulation du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
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