Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASSOCIATION MAITETXOAK
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAITETXOAK 30/08/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L APPLICATION D UN JOUR DE CARENCE EN CAS D ARRET MALADIE
ACCORD
ASSOCIATION MECS JEAN-MARTIN MOYE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MECS JEAN-MARTIN MOYE 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION MICRO FREE MOUSS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MICRO FREE MOUSS 20/08/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DES JOURNEES DEPASSANT 10 HEURES DE TRAVAIL EFFECTIFS
ACCORD
ASSOCIATION MONTGOLFIER
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTGOLFIER 03/05/2024
Accord portant reconnaissance de l'UES du groupe Eponyme Prime Enfance
ACCORD
ASSOCIATION PARENBOUGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENBOUGE 11/12/2017
UN ACCORD SUR L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
ASSOCIATION PARENTALE POUSSE POUSSETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTALE POUSSE POUSSETTE 14/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION PETIT NEMO
Accord d'entreprise ASSOCIATION PETIT NEMO 23/10/2018
Accord du 23/10/2018 relatif à l'organisation du travail de nuit au sein de l'Association PETITNEMO
ACCORD
ASSOCIATION PIROUETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PIROUETTE 28/02/2020
Accord relatif à l'octroi de la prime vélo
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PIROUETTE 12/04/2021
Accord journée de solidarité
ACCORD
ASSOCIATION PITCHOUN'
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 11/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 18/02/2020
Accord de méthode sur la négociation et les consultations récurrentes du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 01/12/2020
La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée. La qualité de vie au travail.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 21/02/2023
Accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 25/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 01/10/2024
Accord d’entreprise relatif à l’acquisition des congés payés pendant une arrêt pour maladie.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 21/07/2026
AVENANT n°1 à l’Accord d’entreprise relatif à la Convention Collective applicable et à l’aménagement du temps de travail du 19 12 2023
AVENANT
ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE 07/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE 24/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD
ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU CENTRE PIERRE LEGENDRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU CENTRE PIERRE LEGENDRE 27/05/2021
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
ASSOCIATION TRAITS D'UNION
Accord d'entreprise ASSOCIATION TRAITS D'UNION 19/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
ASSOCIATION YVES LE FEBVRE PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION YVES LE FEBVRE PETITE ENFANCE 17/06/2021
Protocole d'accord unilatéral et préélectoral pour les élections du CSE
ACCORD
ATECMA
Accord d'entreprise ATECMA 24/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ATOUT GENERATION
Accord d'entreprise ATOUT GENERATION 05/12/2017
un accord relatif à la mise en place des forfaits jours pour les salariés qui disposent d'une automie dans l'organisation de leur emploi du temps
ACCORD
AU DOMAINE ENCHANTE
Accord d'entreprise AU DOMAINE ENCHANTE 14/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
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