Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASSOCIATION PITCHOUN'
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 11/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 18/02/2020
Accord de méthode sur la négociation et les consultations récurrentes du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 01/12/2020
La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée. La qualité de vie au travail.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 21/02/2023
Accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 25/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 01/10/2024
Accord d’entreprise relatif à l’acquisition des congés payés pendant une arrêt pour maladie.
ACCORD
ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE 07/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE 24/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD
ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU CENTRE PIERRE LEGENDRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU CENTRE PIERRE LEGENDRE 27/05/2021
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
ASSOCIATION TRAITS D'UNION
Accord d'entreprise ASSOCIATION TRAITS D'UNION 19/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
ASSOCIATION YVES LE FEBVRE PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION YVES LE FEBVRE PETITE ENFANCE 17/06/2021
Protocole d'accord unilatéral et préélectoral pour les élections du CSE
ACCORD
ATECMA
Accord d'entreprise ATECMA 24/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ATOUT GENERATION
Accord d'entreprise ATOUT GENERATION 05/12/2017
un accord relatif à la mise en place des forfaits jours pour les salariés qui disposent d'une automie dans l'organisation de leur emploi du temps
ACCORD
AU DOMAINE ENCHANTE
Accord d'entreprise AU DOMAINE ENCHANTE 14/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
AU PAYS DES LICORNES
Accord d'entreprise AU PAYS DES LICORNES 20/03/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AU ROYAUME DES REVES
Accord d'entreprise AU ROYAUME DES REVES 28/04/2023
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
AUTEUIL PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 12/04/2019
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place du CSE, de la CSSCT et des RP
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 12/04/2019
Accord relatif à l'adoption du vote élèctronique
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) AU SEIN D'AUTEUIL PETITE ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 26/09/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 27/05/2021
PV ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 24/03/2022
PV ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 30/11/2023
PV D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 18/09/2024
PV D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
AUX PETITS PAS
Accord d'entreprise AUX PETITS PAS 01/08/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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Faites le premier pas