DESVRES SURFACES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 89484733400014

• AVENANT 1 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DESVRES SURFACES (T59V25061170)
  Début : 13/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DESVRES SURFACES (T59V23003033)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• NEGOCIATION ANNUELLES 2022 (T59V22002516)
  Début : 13/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• Accord sur la Prime de 13ème Mois (T59V22002083)
  Début : 12/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• Avenant à l'Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T59V22002297)
  Début : 25/05/2022 Fin : 24/05/2025
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T59V22002101)
  Début : 25/05/2022 Fin : 24/05/2025
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• Accord de prolongation de l'accord d'entreprise du 29 septembre 2023 sur le statut collectif de Desvres Surfaces (T59L23060445)
  Début : 01/10/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• ACCORD DE PROLONGATION DE L ACCORD D ENTREPRISE DU 29 JUIN 2023 SUR LE STATUT COLLECTIF DE DESVRES SURFACES (T59V23003039)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• ACCORD DE PROLONGATION DE L ACCORD D ENTREPRISE DU 31 MARS 2023 SUR LE STATUT COLLECTIF DE DESVRES SURFACES (T59V23002838)
  Début : 31/03/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise DESVRES SURFACES

• Accord de prolongation de l'accord d'entreprise du 22 décembre 2022 sur le statut collectif de DESVRES SURFACES (T59V23002648)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LE STATUT COLLECTIF DE DESVRES SURFACES JUILLET 2022 (T59V22002300)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L EMPLOI (T59V21001295)
  Début : 16/04/2021 Fin : 28/02/2022
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• Accord relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (T59V21001256)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/01/2022
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• ACCORD DE PROLONGATION DE L ACCORD DU 02 JUILLET 2020 RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DESVRES, DEVENUE DESVRES SURFACES (T59V21001557)
  Début : 30/06/2021 Fin : 31/12/2021
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