DOCAPOST BPO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32021714401120

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 12 février 2009 relatif à la mise en place d'une modulation d'horaires applicables aux collaborateurs travaillant sur la prestation Bayard (A09418007017)
  Début : 05/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO

• Avenant à l'accord d'entreprise du 26 janvier 2000 (Accord 35 h. - Evolution Forfait Jours - Salariés CADRES)) (A09418007019)
  Début : 05/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 26 janvier 2000 relatif à la mise en place des 35 heures (A09418007084)
  Début : 23/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO

• Accord sur la représentativité du personnel (T09418001454)
  Début : 07/12/2018 Fin : 06/12/2022
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO

• Un ACCORD en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES (A09418006347)
  Début : 05/10/2018 Fin : 05/10/2021
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO

• Un Accord relatif au Contrat de Génération (A09418006255)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2021
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO

• Prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du CHSCT de DOCAPOST BPO (T09418001040)
  Début : 03/06/2018 Fin : 11/12/2018
  Accord d'entreprise DOCAPOST BPO