DOMAINE DE LOISIRS DE MORZINE
Informations juridiques
| Société | DOMAINE DE LOISIRS DE MORZINE |
| Siren | 934095530 |
| Siret | |
| Code APE | 4939C |
| IDCC | 0 |
| Secteur | Téléphériques et remontées mécaniques |
Accords d'entreprise
Etablissement : 93409553000010
-
VOTE ELECTRONIQUE (T07426063358)
Début : 16/02/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise DOMAINE DE LOISIRS DE MORZINE -
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T07425063006)
Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise DOMAINE DE LOISIRS DE MORZINE -
CONVENTION FORFAITS JOURS (T07425063010)
Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise DOMAINE DE LOISIRS DE MORZINE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
![Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut]( "Un avocat vous accompagne")
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas