GLANZSTOFF LONGLAVILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47968004300037

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419001360)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE

• Un Accord relatif au forfait en jour pour les cadres (T05419001239)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord relatif à l'application du 13ème mois (T05419000960)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, DP et CHSCT. (A05417003203)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la prorogation des mandats des membres CE et des DP (A05418003334)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05423060189)
  Début : 19/10/2023 Fin : 18/10/2027
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• Un Accord relatif au droit à la déconnexion (T05418000289)
  Début : 19/07/2018 Fin : 19/07/2023
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• Un accord relatif au télétravail (T05420002183)
  Début : 10/06/2020 Fin : 09/06/2023
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• Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T05421003034)
  Début : 28/04/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T05420002184)
  Début : 22/06/2020 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord relatif au Fonctionnement du CSE (T05418000252)
  Début : 19/07/2018 Fin : 15/03/2022
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T05420002182)
  Début : 02/07/2020 Fin : 31/12/2021
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