Accords d'entreprise : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

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CONTIFIBRE

Accord d'entreprise CONTIFIBRE 15/12/2017
AVENANT RELATIF A LA MODIFICATION D'UNE COUVERTURE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CONTIFIBRE 07/12/2017
PROCES VERBAL RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONTIFIBRE 18/12/2018
PROCES-VERBAL SUR LA NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONTIFIBRE 17/12/2019
Procès-verbal Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

CONTIFIBRE SAS

Accord d'entreprise CONTIFIBRE SAS 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

DURAFIBER TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise DURAFIBER TECHNOLOGIES 09/11/2017
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, DP et CHSCT.
ACCORD

GLANZSTOFF

Accord d'entreprise GLANZSTOFF 10/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GLANZSTOFF 10/06/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GLANZSTOFF 10/06/2020
Un accord relatif au télétravail
ACCORD

GLANZSTOFF LONGLAVILLE

Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 15/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des membres CE et des DP
ACCORD

Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 05/07/2018
Un Accord relatif au Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 19/07/2018
Un Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 08/02/2019
Un avenant à l'accord relatif à l'application du 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 29/05/2019
Un Accord relatif au forfait en jour pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 20/06/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

HEXCEL FIBERS

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 10/12/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 17/02/2020
UN ACCORD SUR LA CREATION D'UNE PRIME MENSUELLE D'OBJECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/05/2020
UN ACCORD SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 18/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE RETROACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 10/01/2018
UN ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PRECISANT LES DOCUMENTS REMIS AUX DELEGUES SYNDICAUX - NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 11/01/2019
accord fixant les miodalité de déroulement des NAO et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - negociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 28/01/2019
accord de principe
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 27/09/2019
accord de mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 25/01/2021
negociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

KERMEL

Accord d'entreprise KERMEL 13/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 13/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 22/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 29/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL POSTE CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 11/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REPORT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 17/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 17/06/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 28/06/2019
Accord collectif sur les salaires relatif à l'ensemble du personnel Kermel
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 13/09/2019
Avenant à l'accord collectif sur les salaires relatif à l'ensemble du personnel Kermel SAS du 28 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise KERMEL 18/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD

Kermel

Accord d'entreprise Kermel 05/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

RHOVYL SAS

Accord d'entreprise RHOVYL SAS 13/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RHOVYL SAS 25/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD