Accords d'entreprise : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/05/2020
UN ACCORD SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 22/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 06/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 11/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 13/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/12/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 13/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 21/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 21/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 18/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE RETROACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 10/01/2018
UN ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PRECISANT LES DOCUMENTS REMIS AUX DELEGUES SYNDICAUX - NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 11/01/2019
accord fixant les miodalité de déroulement des NAO et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - negociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 28/01/2019
accord de principe
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 27/09/2019
accord de mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 25/01/2021
negociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 31/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 30/01/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 29/01/2024
négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 27/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INDORAMA VENTURES MOBILITY LONGLAVILLE 19/10/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 13/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KERMEL 13/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD