Accords d'entreprise : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/05/2020
UN ACCORD SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 22/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 06/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 28/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 11/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 13/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/12/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 13/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 21/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 21/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 15/05/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/02/20 RELATIF A LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 31/03/2026
UN ACCORD RELATIF AU VOTE EELCTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 18/03/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/12/18 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL HORAIRES VARIABLES
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 18/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PRISE DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 18/03/2026
UN ACCORD RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 18/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'OCTROI DE JOURS DE REPOS SUPPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 18/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 18/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE RETROACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 10/01/2018
UN ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PRECISANT LES DOCUMENTS REMIS AUX DELEGUES SYNDICAUX - NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 11/01/2019
accord fixant les miodalité de déroulement des NAO et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - negociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 28/01/2019
accord de principe
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 27/09/2019
accord de mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise IDEAL FIBRES ET FABRICS COMINES 25/01/2021
negociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD