Accords d'entreprise : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
KERMEL
Accord d'entreprise KERMEL 25/04/2023
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur versée au sein de la société Kermel SAS au titre de l’année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 03/06/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l’année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR VERSEE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KERMEL AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 06/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 24/06/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeur versée au titre de l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 26/06/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 26/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 16/04/2026
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise KERMEL 16/04/2026
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2026
ACCORD
KERMEL SAS
Accord d'entreprise KERMEL SAS 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
KRATON CHEMICAL SAS
Accord d'entreprise KRATON CHEMICAL SAS 15/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Kermel
Accord d'entreprise Kermel 13/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
RHOVYL SAS
Accord d'entreprise RHOVYL SAS 13/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise RHOVYL SAS 25/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RHOVYL SAS 07/06/2021
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RHOVYL SAS 30/09/2025
ACCORD ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise RHOVYL SAS 07/07/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
TDL TECHNIQUE
Accord d'entreprise TDL TECHNIQUE 17/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TDL TECHNIQUE 28/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUBROGATION DES IJ DE LA MSA
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas