ZOOMALIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51165643100083

• ACCORD D'ENTREPRISE (commission SSCT) (T04023003176)
  Début : 03/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 portant révision de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail signé le 8 novembre 2018 (T04020001330)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail signé le 8 novembre 2018 (T04020001255)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail signé le 8 Novembre 2018 (T04020001245)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T04018000363)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T04018000365)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord de fonctionnement du CSE (T04018000315)
  Début : 13/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE (T04018000234)
  Début : 12/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (T04023002940)
  Début : 01/01/2999 Fin : 17/02/2026
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