EJ FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30577584300017

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T06923061078)
  Début : 18/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EJ FRANCE

• Accord sur les mesures d'accompagnement mises en oeuvre pour le déménagement - site Chaponnay (T03823013090)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EJ FRANCE

• Accord sur les modalités d'exercice du télétravail (T03823012631)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EJ FRANCE

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "incapacité, invalidité, décès" (T03822012213)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ » (T03822011878)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de renouvellement des actions pour la réduction de l’absentéisme (T06925070975)
  Début : 10/12/2025 Fin : 10/12/2026
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• ACCORD SUR LE DISPOSITIF COMPTE EPARGNE TEMPS (T06923060457)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/10/2026
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• Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps (T06920012913)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2023
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• Accord sur les modalités d'exercice du télétravail (T03822009372)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06919005069)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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