KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40149469500026

• Accord d'entreprise relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T05724061193)
  Début : 06/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T05725062149)
  Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2029
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05725062150)
  Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2029
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• accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05721004414)
  Début : 20/03/2021 Fin : 19/03/2025
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• accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05721004413)
  Début : 20/03/2021 Fin : 19/03/2025
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• accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire (T05720003797)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• accord collectif sur le vote électronique pour les élections du CSE (T05723060068)
  Début : 15/09/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T05722005820)
  Début : 16/03/2022 Fin : 15/03/2023
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• accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05721004412)
  Début : 20/03/2021 Fin : 19/03/2022
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• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019/2020 (T05720002787)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T05719001810)
  Début : 23/05/2019 Fin : 22/05/2020
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• accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T05719001406)
  Début : 04/03/2019 Fin : 03/03/2020
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• accord collectif sur le vote electronique pour les elections du CSE (T05719002195)
  Début : 17/09/2019 Fin : 31/12/2019
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