KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE
Informations juridiques
| Société | KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE |
| Siren | 401494695 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | RUE DIDIER PIRONI 57180 TERVILLE |
| Code APE | 4511Z |
| IDCC | 1090 Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) |
| Secteur | Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers |
Accords d'entreprise
Etablissement : 40149469500026
-
Accord d'entreprise relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T05724061193)
Début : 06/07/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T05725062149)
Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2029
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05725062150)
Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2029
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05721004414)
Début : 20/03/2021 Fin : 19/03/2025
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05721004413)
Début : 20/03/2021 Fin : 19/03/2025
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire (T05720003797)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord collectif sur le vote électronique pour les élections du CSE (T05723060068)
Début : 15/09/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T05722005820)
Début : 16/03/2022 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05721004412)
Début : 20/03/2021 Fin : 19/03/2022
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019/2020 (T05720002787)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T05719001810)
Début : 23/05/2019 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T05719001406)
Début : 04/03/2019 Fin : 03/03/2020
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE -
accord collectif sur le vote electronique pour les elections du CSE (T05719002195)
Début : 17/09/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise KEOS THIONVILLE BY AUTOSPHERE
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