FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80385008000018

• Un accord relatif à la prime décentralisée et à son reliquat (T05421003115)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• Un Accord relatif à la composition et au fonctionnement des IRP (A05418003687)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• Un accord relatif à la réévaluation du coefficient des AMP et AES (A05417003144)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• Accord cadre relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05422003810)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• Un Accord Cadre relatif à l'organisation et à l’indemnisation des astreintes (T05419001144)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/06/2023
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• Un Accord Cadre relatif à l'organisation et à l’indemnisation des astreintes (T05419001089)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/04/2023
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES (T05419001656)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• Un Accord relatif à la prorogation des mandats CSE CSEC (T05419001679)
  Début : 01/01/2020 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 10 décembre 2015 et relatif à la Qualité de Vie au Travail (prime décentralisée) dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05420002675)
  Début : 04/12/2020 Fin : 04/02/2021
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

• L'avenant n° 1 à l'accord initial signé le 10 décembre 2015 et relatif à la prime décentralisée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05420002189)
  Début : 30/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY