GASCOGNE BOIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50171941300012

• Avenant de révision à l’accord « retraite supplémentaire » du 27 février 2007 Fermeture du régime article 83 (T04025060868)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• Accord sur le Travail de Nuit (T04021001738)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• « Plan Bois 2020 » Plan de Sauvegarde de l'Emploi ACCORD DE METHODE (T04020001272)
  Début : 15/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• PRIME D'ANCIENNETÉ (T04019001055)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• Avenant n°3 à l’avenant du 29 juin 2022 à l’accord sur une prime d’assiduité du 21 décembre 2016 (T04025061147)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• Avenant n°1 à l'avenant du 29 juin 2022 à l'accord sur une prime d'assiduité du 21 décembre 2016 (T04023003249)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• Accord collectif d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de Gascogne Bois (T04023060003)
  Début : 04/08/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• Avenant de révision à l'accord NAO du 19 mai 2016 (T04022002673)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS

• Avenant de révision à l'accord sur une prime d'assiduité du 21 décembre 2016 (T04022002624)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise GASCOGNE BOIS