GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38900276700090

• Accord ABMO du 21 décembre 2021 (T09222031786)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

• Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021-2022 (T09222031613)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

• Accord d'entreprise de l'UES Maison individuelle sur le télétravail avenant n°1 (T09221029840)
  Début : 16/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

• Avenant n°1 à l'accord collectif sur le dialogue social (T09219009311)
  Début : 08/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF SUR LA DIALOGUE SOCIAL (T09219006952)
  Début : 22/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T09219006953)
  Début : 12/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord Relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09222030346)
  Début : 21/12/2021 Fin : 20/12/2024
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• Avenant à l'accord de prolongation des mandats des représentants du personnel (T09219009306)
  Début : 06/03/2019 Fin : 30/06/2019
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