GROUPE CAHORS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55165007000016

• AVENANT ACCORD RENOUVELLEMENT COMITE DE GROUPE DE GROUPE CAHORS 2020-2024 (T04620000460)
  Début : 16/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE CAHORS

• AVENANT DE REVISION AUX ACCORDS COLLECTIFS DE GROUPE (T04619000325)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE CAHORS

• Accord collectif du Groupe CAHORS portant sur le fonctionnement des C.S.E. (T04619000171)
  Début : 11/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE CAHORS

• ACCORD relatif à la rémunération des inventeurs salariés (A04618000583)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE CAHORS

• AVENANT à l'accord du 21/09/2016 relatif au régime de frais de santé au 01 01 2018 (A04618000542)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE CAHORS

• ACCORD relatif au droit à la déconnexion (A04618000580)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2020
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