GSF OPALE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45273797600079

• La maitrîse des savoirs fondamentaux (T06224060888)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE (T06223009098)
  Début : 21/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Accord sur le dispositif "Forfait Jours" (T06221005108)
  Début : 28/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Accord relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail (T06221005091)
  Début : 28/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Mise en place et fonctionnement du CSE (T06219002960)
  Début : 08/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• un accord sur le droit à la déconnexion (T06218000403)
  Début : 23/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06226064224)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Organisation et périodicité des négociations obligatoires (T06224060886)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Gestion des Emplois et des Parcours professionnels (T06224060887)
  Début : 19/01/2024 Fin : 18/01/2027
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• UNE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION (T06226064223)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• AVENANT N°1 ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T06222008203)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• ACCORD Relatif à l'activité partielle de longue durée (T06222008099)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Accord relatif à l'egalité professionnelle et salariale hommes-femmes et la qualité de vie au travail (T06221005109)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2025
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06222006889)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• NAO sur la rémunération, le temps de travail et la repartition de la valeur ajoutée (T06221005405)
  Début : 11/03/2021 Fin : 11/03/2022
  Accord d'entreprise GSF OPALE

• Procès verbal d'ouverture des négociations portant sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T06222006890)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/01/2022
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• Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T06218000353)
  Début : 22/01/2018 Fin : 21/01/2021
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• Egalité professionnelle et salariale hommes-femmes (T06218000406)
  Début : 13/11/2017 Fin : 12/11/2020
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• Négociation annuelle portant sur la rémunération, la répartition de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail (T06219001633)
  Début : 22/01/2019 Fin : 22/01/2020
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