HESNAULT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43796927200057

• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (T07619002357)
  Début : 30/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HESNAULT

• Accord collectif d'entreprise Etablissements Distincts (T07618001156)
  Début : 17/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HESNAULT

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 (T07619002094)
  Début : 20/03/2019 Fin : 20/03/2020
  Accord d'entreprise HESNAULT

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (T07619001859)
  Début : 19/02/2019 Fin : 19/02/2020
  Accord d'entreprise HESNAULT

• Procès-verbal Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T07618000192)
  Début : 28/05/2018 Fin : 28/05/2019
  Accord d'entreprise HESNAULT

• Accord d'établissement sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (T07618000249)
  Début : 23/04/2018 Fin : 23/04/2019
  Accord d'entreprise HESNAULT