HOLOPHANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40292912900029

• LES PAUSES DU BOUT FROID AUX SEIN DE LA SOCIETE HOLOPHANE (T02719001082)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• LE TUTORAT & AU STATUT DES TUTEURS AU SEIN DE LA SOCIETE HOLOPHANE. (T02718000276)
  Début : 04/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord relatif au droit à la déconnexion (T02721002247)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/05/2026
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Avenant à l'accord sur la mise en place du dispositif spécifique de l'activité partielle au sein de la société Holophane initialement conclu le 15 octobre 2020 (T02720001926) (T02723003766)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/10/2024
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord collectif de prolongation des mandats au sein de la société Holophane (T02723060039)
  Début : 04/09/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail du 1er mai 2021 au 30 avril 2024 (T02721002246)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/05/2024
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE HOLOPHANE (T02720001926)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2023
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE HOLOPHANE (T02719001230)
  Début : 23/09/2019 Fin : 23/09/2023
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Avenant à l'accord de passage temporaire de 3*8 en 5*8 pour le personnel AGP initialement conclu 19 juillet 2022 (T02722003288) (T02723003555)
  Début : 05/12/2022 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (T02722003093)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord de passage temporaire de 3*8 en 5*8 pour le personnel des AGP (T02722003288)
  Début : 10/10/2022 Fin : 04/12/2022
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021 (T02721002364)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HOLOPHANE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l'année 2020 (T02720001941)
  Début : 02/11/2020 Fin : 02/11/2021
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• LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T02719000672)
  Début : 15/02/2019 Fin : 18/11/2019
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018. (T02718000029)
  Début : 16/05/2018 Fin : 16/05/2019
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• LE RACCOURCISSEMENT DES DELAIS DE CONVOCATION & DE CONSULTATION DU CE & CHSCT DANS LE CADRE D'UNE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL. (A02718001982)
  Début : 27/02/2018 Fin : 27/03/2018
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