HOTEL LIBERIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31092291900017

• Procès verbal de la Négociation annuelle obligatoire 2024 intervenue entre l'organisation syndicale et la direction (T07524069865)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle (T07521027671)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Procès Verbal de la négociation annuelle obligatoire année 2023 (T07523057843)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle (T07520021217)
  Début : 26/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019 (T07519014331)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 (T07518003825)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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