Accords d'entreprise : Hôtels et hébergement similaire
11 BDA
Accord d'entreprise 11 BDA 01/12/2022
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES APPLICABLES AUX SALARIES A TEMPS COMPLET 39H HEBDOMADAIRES
AVENANT
Accord d'entreprise 11 BDA 01/12/2022
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES APPLICABLE AUX SALARIES A TEMPS PARTIEL 25H HEBDOMADAIRES
AVENANT
2 RUE DIEUDONNE COSTES SAS
Accord d'entreprise 2 RUE DIEUDONNE COSTES SAS 02/07/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
2CFB COMPANY
Accord d'entreprise 2CFB COMPANY 18/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE DE NUIT
ACCORD
32 SENTIER
Accord d'entreprise 32 SENTIER 22/02/2019
Accord collectif sur les moyens du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise 32 SENTIER 24/06/2019
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise 32 SENTIER 24/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur le temps de pause et le temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD
ABCHOTELS
Accord d'entreprise ABCHOTELS 25/04/2019
ACCORD ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI QUE
ACCORD
ABORD
Accord d'entreprise ABORD 10/11/2023
Prorogation des mandats du CSE
ACCORD
AC HOTELS MARRIOTT
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL RELEVANT DU STATUT EMPLOYE
ACCORD
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL RELEVANT DU STATUT AGENT DE MAITRISE ET CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS - ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 31/08/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 16/11/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 04/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTOTAL
ACCORD
ACCORINVEST
Accord d'entreprise ACCORINVEST 20/10/2017
Avenant n° 3 au protocole de composition du Comité Central d'Entreprise de la SAS ACCORINVEST (anciennement dénommée SNC Novotel Mercure Pullman France)
AVENANT
Accord d'entreprise ACCORINVEST 28/11/2017
avenant n° 2 au PEEG
AVENANT
Accord d'entreprise ACCORINVEST 28/11/2017
avenant n° 2 au PERCO
AVENANT
Accord d'entreprise ACCORINVEST 14/02/2018
Accord d'harmonisation de la durée des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place des CSE et d'un CSEC au sein de la SAS AccorInvest
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 07/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 03/05/2018
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE ACCORINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 30/11/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de cessation d'exploitation de l'hôtel Novotel Lyon Part Dieu
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 03/12/2018
Accord sur le dialogue social, le droit syndical et la valorisation des parcours des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SAS ACCORINVEST - Négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, et l'égalité homme-femme
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 11/10/2022
Avenant n°1 à l’Accord collectif de Prévoyance et Frais de santé pour les salariés du Groupe AccorInvest en France
AVENANT
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir