Accords d'entreprise : Hôtels et hébergement similaire

Accord d'entreprise 2 RUE DIEUDONNE COSTES SAS 02/07/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise 2CFB COMPANY 18/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise 32 SENTIER 22/02/2019
Accord collectif sur les moyens du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise 32 SENTIER 24/06/2019
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise 32 SENTIER 24/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur le temps de pause et le temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise ABCHOTELS 25/04/2019
ACCORD ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI QUE
ACCORD

Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL RELEVANT DU STATUT EMPLOYE
ACCORD

Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL RELEVANT DU STATUT AGENT DE MAITRISE ET CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS - ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 20/10/2017
Avenant n° 3 au protocole de composition du Comité Central d'Entreprise de la SAS ACCORINVEST (anciennement dénommée SNC Novotel Mercure Pullman France)
AVENANT

Accord d'entreprise ACCORINVEST 28/11/2017
avenant n° 2 au PEEG
AVENANT

Accord d'entreprise ACCORINVEST 28/11/2017
avenant n° 2 au PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise ACCORINVEST 14/02/2018
Accord d'harmonisation de la durée des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place des CSE et d'un CSEC au sein de la SAS AccorInvest
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 07/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 03/05/2018
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE ACCORINVEST
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 30/11/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de cessation d'exploitation de l'hôtel Novotel Lyon Part Dieu
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 03/12/2018
Accord sur le dialogue social, le droit syndical et la valorisation des parcours des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SAS ACCORINVEST - Négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 18/04/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 17/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 25/09/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Au sein de l'Hôtel Nest Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 25/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALIENOR GESTION 12/03/2019
Accord relatif à la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIGUA 10/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APPART HOTEL DE LA GIRAFE MARSEILLE ES 27/04/2020
accord individualisation activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ARCLA 21/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASKELLA FRANCE HOLDING SARL 12/11/2020
Procès-verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES DE CROIX 20/10/2017
UN ACCORD ATYPIQUE D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES DE CROIX 20/10/2017
UN ACCORD ATYPIQUE D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DE LA CALANQUE 06/01/2020
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET AU PLUS EGAL A L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DU HERISSON 15/11/2019
durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUMALIA 20/12/2019
Accord dur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUMALIA 20/12/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUX BERGES DU GARDONS 28/12/2018
accord d'entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail sur l'année et afférent au congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise B & B HOTELS 26/06/2018
Avenant aux accords partiels sur l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise B & B HOTELS 27/07/2018
Un Accord portant sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise B & B HOTELS 27/07/2018
Un Accord Cadres autonomes forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BAUMANIERE 28/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYA HOTEL ET SPA 28/10/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BERENGERE PINIAC 24/09/2020
LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BEST WESTERN PREMIER 61 PARIS NATION HOTEL 24/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOELEN JM LA FERME SAINT SIMEON 10/01/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 26/09/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 13/06/2019
PV D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 13/06/2019
PV D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 11/09/2020
ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES ET REPOS dans le cadre de la crise COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 11/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif au changement de la période de référence des congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 11/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux entretiens professionnels et autres dispositifs du parcours professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise C. HOTEL 08/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019 - (NAO 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise CARAIBES INVESTISSEMENTS 12/06/2018
Protocole d'accord suite aux Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CARAIBES INVESTISSEMENTS 13/01/2020
Négociations annuelles obligatoires au titre l'année 2018 Protocle d'accord (CDMT)
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIGEST 08/11/2018
UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE, LES CONSULTATIONS ET LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 14/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 27/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 25/06/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF DU HILTON PARIS OPERA
AVENANT

Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF DE L'HOTEL HILTON PARIS OPERA SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 01/07/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF DU HILTON PARIS OPERA
AVENANT

Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 03/09/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE BAGNOLS 11/04/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE VILLIERS LE MAHIEU 10/03/2019
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les Hommes et la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DES VIGIERS GOLF COUNTRY CLUB 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DES VIGIERS GOLF COUNTRY CLUB 27/08/2020
Accord sur les modalités de participation aux frais de repas
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTINE 16/10/2018
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CITIZENM PARIS GARE DE LYON OPERATIONS 10/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE - MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CITIZENM PARIS GARE DE LYON OPERATIONS 19/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 MAI 2020 CONCLU EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise COLIN CHRISTIAN 01/06/2020
ACCORD ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise COLSPA SAS 01/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COLSPA SAS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PORTANT SUR L'EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ARTICLES L. 2242-2 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAI
ACCORD

Accord d'entreprise COLSPA SAS 07/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COLSPA SAS 16/03/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE L’HOTEL MOLITOR – SOCIETE COLSPA
ACCORD

Accord d'entreprise COLSPA SAS 03/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COLSPA SAS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PORTANT SUR L'EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ARTICLES L. 2242-2 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE 12/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repso hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 06/09/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 19/02/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 12/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE HOTELIERE DE LA POINTE SIMON 29/12/2020
Accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLATION ETOILE 30/01/2018
Protocole d'accord relatif a la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLATION ETOILE 08/10/2019
Avenant au protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLATION ETOILE 08/01/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central de l’UES Constellation et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLATION HOTEL DU LOUVRE 10/08/2018
Avenant n°3 à l'accord cadre relatif à la fermeture de l'hôtel pour travaux de rénovation
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ 23/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ 12/04/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE l’HOTEL ET DE LA PLAGE DU MARTINEZ
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLATION PALAIS DE LA MEDITERRANE 27/02/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL HOTEL HYATT REGENCY NICE PALAIS DE LA MEDITERRANEE
AVENANT

Accord d'entreprise COTE OUEST 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COTE OUEST 15/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COTE OUEST 04/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COTE OUEST 29/04/2019
UN ACCORD ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COTE OUEST 26/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ORGANISANT LES MODALITES DE GESTION DES CP DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CREOLE BEACH 06/06/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO ANNEES 2017 - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CREOLIA GESTION 21/08/2020
accord de recours à l'activité partielle individualisé
ACCORD

Accord d'entreprise CREOLIA GESTION 18/12/2020
accord de poursuite du recours à activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CROWNE PLAZA 17/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CTF PARIS CDG SARL 04/11/2019
Procès-verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CTID 14/05/2018
Negociation collective annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CTID 08/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CTID 10/03/2020
NAO 2020 portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, et l'égalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INTERN ACCUEIL RENCONTRE UNIONISTE 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise DERMET 17/12/2019
Accord Cadre Autonome en Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DESIGN HOTEL 22/10/2020
Accord relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise DETENTE HOTEL 29/05/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise DETENTE HOTEL 10/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DOLCE CHANTILLY 03/07/2018
Accord de négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE MANVILLE 04/02/2019
PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE SAINT JEAN DE CHEPY SAS 14/06/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DROM 15/01/2020
accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ELRO MANAGEMENT 13/12/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ELRO MANAGEMENT 27/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE PALACE 13/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SNC ELYSEE PALACE DU 13/10/2017
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE PALACE 10/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEE PALACE 28/03/2019
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION A DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS
ACCORD

Accord d'entreprise ELYSEES HOTEL CONSULTANT 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI Q
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 14/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 12/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 26/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 27/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 21/03/2019
ACCORD DE PROROGATION CONVENTIONNELLE DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 09/04/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 04/06/2019
ACCORD DE PROROGATION CONVENTIONNELLE DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 18/02/2020
ACCORD RELATIF À LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE DU SOFITEL PARIS ARC DE TRIOMPHE
ACCORD

Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 13/03/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2020 - SOFITEL PARIS ARC DE TRIOMPHE
ACCORD

Accord d'entreprise GARDEN BEACH HOTEL 28/11/2019
PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE 22/06/2018
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE 29/04/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY 07/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE 04/03/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE 15/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE 18/04/2019
Accord sur la prise en charge des frais de transport personnels des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise GIE Grape Hospitality 07/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 20/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 18/10/2018
Accord de principe au terme des négociations relatives au nouveau statut collectif du Grand Hôtel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 02/10/2018
Accord de prorogation des mandats des représentant élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord en révision 6ème semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord révision gratification
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord de révision relatif à la prime de 14ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord sur les compensations en suppression de la 6ème semaine de CP, du 14ème mois et de la gratification
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 14/11/2018
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 16/04/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 : protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 14/01/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND HOTEL LES FLAMANTS ROSES 09/08/2019
accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail et des repos dans le cadre du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDES ETAPES FRANCAISES 16/11/2018
Rémunérations 2019 - Egalité hommes/femmes
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDES ETAPES FRANCAISES 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDES ETAPES FRANCAISES 05/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE GRANDES ETAPES FRANCAISES
ACCORD

Accord d'entreprise GREEN INN SAINT ANDRE 08/01/2021
Accord d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE B & B HOTELS 30/07/2018
Accord portant sur la création d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE B & B HOTELS 30/07/2018
un accord relatif à la Représentation du personnel CSE unique UES B&B Hôtels France
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE COEUR ET DETENTE 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES CADRES ET ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise H ETOILE 29/01/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise H ETOILE 26/03/2019
pv accord nao 2019
ACCORD

Accord d'entreprise H ETOILE 08/10/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise H ETOILE 20/02/2020
PV ACCORD NAO PORTANT SUR LE REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise H.R.F 07/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HCP 19/02/2019
CLASSIFICATIONS ET PRIMES D ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise HCP 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HDS GRIMAUD 03/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise HDS ISOLA 2000 05/12/2018
Accord d'entreprise du 5 décembre 2018 relatif à la durée du travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
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Accord d'entreprise HDS SAINT GERVAIS 07/07/2020
Accord d'entreprise du 9 juillet 2020 relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 06/02/2019
Accord relatif à la mensualisation sur 12 mois
ACCORD

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 05/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'un budget Activités sociales et culturelles au comité social et économique de HEC Paris Le Château
ACCORD

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 29/08/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de HEC Paris Le Château
ACCORD

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 09/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 13/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 16/06/2020
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 26/11/2020
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 23/05/2018
NAO 2018 - SUR LA REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 23/05/2018
NAO 2018- ACCORD SUR EGALITE H/F ETA LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 26/03/2019
NAO 2019 Sur la rémunération- temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 26/03/2019
NAO 2019 Accord sur égalité H/F et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 28/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HENEO 31/12/2018
Avenant modificatif n°9 à l'Accord d'Entreprise du 25 novembre 2010 relatif aux garanties de prévoyance lourde et de remboursement des frais de santé de l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise HENEO 07/11/2019
Accord d'entreprise sur les salaires et autres thèmes des négociations annuelles obligatoires au titre de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HENEO 26/06/2020
Avenant de révision n°2 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au sein d'Hénéo en date du 5 juin 2013
AVENANT

Accord d'entreprise HERMITAGE-MORGABINE 09/10/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDCO 09/05/2018
ACCORD COLLECTIF FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE FINANCIERE RHEA
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDCO 03/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE CONGES ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING GROUPE HOTELIER SEGERIC 05/04/2019
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING GROUPE HOTELIER SEGERIC 08/11/2019
PLAN EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOSTELLERIE BERARD 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSTELLERIE DU KANDAHAR 11/02/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL ATALANTE 01/10/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL ALPAGA 11/12/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS, AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL ASTOR 12/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL BEAUSEJOUR 18/11/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL BSM RENNES 14/10/2020
Accord relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL CARAYOU 14/09/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL CARRE * * * VIEUX-PORT 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL CRILLON 25/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL CRILLON LE BRAVE 28/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CRILLON LE BRAVE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE FRANCE 31/07/2019
Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés à l'occasion de la fermeture temporaire de l'hôtel pour travaux de réhabilitation et d'extension
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE LA PAIX 04/05/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE LA TREMOILLE 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL C.S.S.C.T. - HÔTEL DE LA TREMOILLE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE NEMOURS 14/10/2020
Accord relatif au placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE PORTICCIO 16/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE PORTICCIO 25/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DE VERDUN 17/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR d'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DES VOYAGEURS 14/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DU BOLLENBERG 22/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DU CASTELLET S.A.S. 09/08/2019
accord sur l'application de l'article 7 de la CCHCR sur les temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DU FIER 05/03/2019
accord d entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail de la societe Hotel du Fier
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL DU LUXEMBOURG 27/03/2019
accord d'entreprise priem exceptionnelle pouvoir d'acaht
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL EAU VIVE 17/10/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN 04/01/2018
UN AVENANT AU PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE signé le 17/12/2003
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL FRANCAIS 13/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL FRANCAIS
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GEORGE V B.V. 21/11/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GEORGE V B.V. 03/04/2019
PV D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 31/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31/08/18 NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 13/08/2018
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS ET A L’AMÉNAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/05/2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 04/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL GUANAHANI & SPA 10/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL HERMITAGE 14/10/2020
ACCORD D'ENTRERPISE DU 14/10/2020 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL JUGE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LANCASTER 07/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 31/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 18/10/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 02/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PRÉVOYANT DES MESURES D’URGENCE LIÉES À LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 22/05/2020
AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE PRÉVOYANT DES MESURES D’URGENCE LIÉES À LA PANDÉMIE DE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 22/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE CHATEAUBRIANT 28/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE LEVANNA 30/10/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE PONT LEVIS 13/12/2018
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR SARL HOTEL PONT LEVIS
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE QUERCY 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LE SEXTANT 15/02/2019
Accord d'entreprise définissant la période de 7 jours constituant la semaine de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LES CREOLES 13/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la monétisation des jours de congés et repos dans le cadre de la crise COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LES SALINES 04/05/2020
ACCORD MODIFICATION CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LIBERIA 25/07/2018
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LIBERIA 24/07/2019
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL LIBERIA 26/05/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MDM NANTES 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PLACEMENTS DES SALARIES EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MILLENNIUM OPERA PARIS 25/07/2019
Protocole d'accord de la NAO portant sur les salaires, la durée du travail, l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la participation pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 03/07/2018
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 03/07/2018
NAO EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 03/07/2018
NAO SALAIRES ET TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 26/06/2019
NAO SALAIRES ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 26/06/2019
ACCORD EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 26/06/2019
NAO EGALITE HOMMES FEMMES ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONTPARNASSE 02/10/2020
HOTEL CONCORDE MONTPARNASSE - ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DES TICKETS RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL MONTPARNASSE 02/10/2020
HOTEL CONCORDE MONTPARNASSE - ACCORD RELATIF AUX STATUTS COLLECTIFS - ANNULE ET REMPLACE L'ACCORD DU 23 JUIN 2011
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL NAPOLEON 16/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PARIS II 26/09/2018
Procès Verbal d'Accord - Négaciation Annuelle Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PARIS II 23/12/2019
Procès-Verbal d'Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PARIS MAINE 24/04/2019
Accord collectif relatif à la durée du travail au sein de la société Hotel Paris Maine
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PEYER 28/09/2017
ACCORD d'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PEYER 28/09/2017
ACCORD d'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD PRIME COMPENSATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 05/02/2018
AVENANT N° 3 - ACCORD COLLECTIF 2012 - PRIME DE RECEPTION
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 15/02/2018
AVENANT N° 1 REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX - CONTRAT RESPONSABLE - CONFORMEMENT AUX ARTICLES L911-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 15/02/2018
REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX - REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 07/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES - 10/12/2017 REVISE 7/08/2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 11/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PREVENTION DES RISQUES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 04/07/2019
Protocole d'Accord - Négociation Annuelle sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 23/07/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 16/01/2020
REGIME SOCLE FRAIS MEDICAUX MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L911-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 16/01/2020
REGIME FRAIS MEDICAUX SUR-COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L911-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 16/01/2020
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL RESIDENCE ROUSSILLON 09/08/2019
accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail et des repos dans le cadre du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL RITZ 17/09/2020
Accord Collectif sur le Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL SAINT JEAN D'ACRE 14/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL TRIANON DE VERSAILLES 18/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL TRIANON DE VERSAILLES 22/07/2019
Accord de NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL TSANTELEINA 11/01/2019
accord d'entreprise conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL VALMENIERE 26/07/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL VALMENIERE 31/07/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL VATICAN 30/07/2020
Accord sur l’individualisation du dispositif d’activité partielle dans le cadre du covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEL VILLA KOEGUI 04/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES SUITE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 28/06/2018
Accord d'Harmonisation de la durée des mandats en vue de la mise en place des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 19/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 19/12/2018
Accord sur la mise en oeuvre d'une mesure d'Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 20/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 20/03/2019
Avenant à l'accord d'harmonisation de la durée des mandats en vue du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 28/05/2019
avenant 2 à l'accord d'harmonisation de la durée des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA COTE VAROISE 24/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE LOUVRE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE LOUVRE 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE MONTMARTRE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELIERE MONTMARTRE 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELLERIE DE LA RIGOURDIERE 24/10/2018
Un Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELLERIE DE LA RIGOURDIERE 24/10/2018
Un Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOTELOP LES DRYADES 03/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D’UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI QUE LES MODALITES D’EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HOTEXCHAMP 01/12/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions de prise en compte pour la rémunération des salariés au forfait annuel en jours, des absences ainsi que des arrivées et départs en cours de période et modalités d'exercice de leur droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Hénéo 29/05/2020
Accord relatif au télétravail au sein d'Hénéo
ACCORD

Accord d'entreprise IHG (MARSEILLE) SAS 18/06/2019
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IHG Marseille SAS 17/12/2018
Accord collectif relatif à la prime de fin d'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ILOHA 15/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 16/04/2018
accord d'entreprise resultant de la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 03/12/2018
accord collectif sur l'egalite professionelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 14/01/2019
Accord relatif au fonctionnement du comite social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 18/03/2019
Communication d'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 18/03/2019
Accord d'entreprise resultant de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 21/08/2019
Accord collectif cadre sur la fermeture temporaire de l'hotel pour cause de rénovations et mise à niveau
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNET - NAESSENS 29/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise JJW LUXURY HOTELS 06/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - JJW LUXURY HOTELS - PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUBERGADE SARL 05/03/2020
Accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'ESKEMM SAINT BRIEUC - TREGUEUX 22/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, au contingent d'heures supplémentaires et au don de congés
ACCORD

Accord d'entreprise L.HOTEL 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERRIERE 28/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA FORET 21/07/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'Activité Partielle Individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 14/11/2017
PLAN D EPARNE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 20/12/2017
NAO 2017 rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 20/12/2017
NAO 2017 égalité femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 29/01/2019
accord Rémuneration, tps travail et partage valeur ajoutée NAO LA MARGERIDE SERVICES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 29/01/2019
Accord NAO 2018 égalité hommes femmes et qualité de vie au travail LA MARGERIDE SERVICES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 22/08/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROCHE POSAY HOTELLERIE 02/04/2020
Accord CSE LRPH 2020.04.02-Signé
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROCHE POSAY HOTELLERIE 02/04/2020
Accord CSE LRPH 2020.04.02-Signé
ACCORD

Accord d'entreprise LA VILLA 11/12/2017
Un accord relatif à l'Egalité Professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LAVAL HOTEL CENTRE 14/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 04/04/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 20/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2017 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 04/04/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 12/03/2019
Accord relatif au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 12/03/2019
Négociation annuelle sur les salaires, effectifs, la durée et l'organsiation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 09/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, 2019 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 10/12/2020
ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise LE BATTANT DES LAMES 31/12/2020
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LE CHRISTIANIA 19/10/2019
Accord d’entreprise relatif aux élections des membres du comité social et économique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE CHRISTIANIA 07/03/2020
Avenant à l’accord d’aménagement du temps de travail du 25 octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LE CLOS MEDICIS 27/03/2019
accord d'entreprise prime exeptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAINT CHRISTOPHE - LA BAULE 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE SHERPA 13/10/2020
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETANGS DE COROT 29/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ 20/10/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ 14/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ 10/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise LES PASTELIERS VAUREENS 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROCHES BLANCHES DE CASSIS 16/01/2019
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSES D' URIAGE 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES LABELLEMONTAGNE 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON 16/01/2018
Négociation anuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON S.A. 04/09/2020
Accord relatif à la commission santé, sécurité et conditions de travail CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON S.A. 09/02/2021
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON SA 06/01/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LGM 28/12/2018
un accord d'entreprise portant sur la durée du travail et la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LORD BYRON 02/06/2020
ACCORD SUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE MESURE D’ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE AU SEIN DE LA SOCIETE LORD BYRON
ACCORD

Accord d'entreprise LOUANDRE 04/04/2018
Négociation collective annuelle portant sur les salaires, organisation du temps travail, égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise LOUANDRE 04/04/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE PORTANT SUR LES SALAIRES, ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise LOUVRE HOTELS GROUP 30/05/2018
« accord d’harmonisation des échéances des mandats des institutions représentatives du personnel de l’UES Louvre Hotels pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LOUVRE HOTELS GROUP 01/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE 2019 DANS LE CADRE DE L’UES A PERIMETRE 2016
ACCORD

Accord d'entreprise LUXURY HOTEL CHAMPS-ELYSEES 11/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LUXURY HOTEL CHAMPS-ELYSEES 11/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 10/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 10/07/2018
Accord d'entreprise du 10/07/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 04/06/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 04/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MARITIM HOTELS GMBH 08/12/2020
Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 21/02/2019
ACCORD GRILLE DE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE 13IEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise MAS DE LA FOUQUE 03/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MECS 28/01/2019
ACCORD PRIME EXPCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MERCURE THALASSA 04/09/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 01/01/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME SOCLE FRAIS MEDICAUX Conformément aux articles L 911-1 et suivants du code la sécurité sociale
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 01/01/2018
Accord Régime Complémentaire de Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 12/06/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 01/02/2019
renouvellement de l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 11/06/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 05/09/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 05/09/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DU FAIT DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 03/02/2020
AVENANT A l’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 09/10/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MIHC 24/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MILLENNIUM HOTEL PARIS OPERA 24/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE DU TRAVAIL, l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET
ACCORD

Accord d'entreprise MINHAL FRANCE SA 29/11/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MINHAL FRANCE SA 11/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 portant sur les salaires effectifs, la durée du travail, le partage de la valeur ajoutée, et l’égalité femme- homme
ACCORD

Accord d'entreprise MIRAMAR 11/10/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MIRAMAR 24/10/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MIRAMAR 22/11/2019
négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MIRAMAR 03/04/2020
accord d'entreprise relatif à la pose de congés pendant la crise sanitaire 2020 liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise MIRAMAR 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la suppression des jours de fractionnement en 2020 en raison de la pandémie fermeture den
ACCORD

Accord d'entreprise MMV 29/06/2018
Accord sur le vote électronique pour les élections du comité social et économique dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MMV 04/04/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MMV EN DATE 04/03/2019
ACCORD

Accord d'entreprise MMV 15/01/2020
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
ACCORD

Accord d'entreprise MMV GESTION 15/05/2018
ACCORD D'ADAPTATION PRéALABLE A LA FUSION DES SOCIéTéS MMV RéSIDENCES - MMV SA - MMV GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 19/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ANTICIPEE DU CSE ET LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 16/07/2019
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 16/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 16/07/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MONIN 06/05/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés EURL MONIN
ACCORD

Accord d'entreprise MONT D'ARBOIS LUXURY RESORT 25/10/2019
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NH HOTELES FRANCE 02/06/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise NH HOTELES FRANCE 16/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise NH HOTELES FRANCE 04/01/2021
Avenant de révision de l'accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés 2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise NICE - M 04/12/2018
Avenant à l'accord forfait jours pour les cadres autonomes
AVENANT

Accord d'entreprise NICE - M 03/04/2019
Avenant à l'accord forfait jour pour les cadres autonomes du 06/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise NICE - M 02/07/2020
Avenant à l'accord forfait jour pour les cadres autonomes
AVENANT

Accord d'entreprise NICE - M 02/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NICE - M LE MERIDIEN NICE 10/04/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NIMIR HOLDINGS 03/10/2018
Accord d'entreprise sur les conditions de fermeture temporaire pour travaux et de réouverture de l'hôtel Jiva Hill
ACCORD

Accord d'entreprise NIMIR HOLDINGS 28/09/2018
Accord relatif à la rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE HOTELIERE VICHYSSOISE 22/02/2018
ACCORD RELATIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE HOTELIERE VICHYSSOISE 14/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ORIONIS II 01/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 27/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 18/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 31/01/2019
HYATT PARIS MADELEINE - PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NORD SAS 06/05/2019
ACCORD COLLECTIF FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PARK HYATT PARIS - VENDOME 27/01/2020
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel du CSE de la société Park Hyatt Paris Vendôme
ACCORD

Accord d'entreprise PDG REALTY SAS 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PDG REALTY SAS 12/07/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE GRILLE DES SALAIRES DU 6 MARS 2013
AVENANT

Accord d'entreprise PDG REALTY SAS 26/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PERSEVERANCE 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PERYSIS 26/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PERYSIS 08/07/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ENTREPRISE DE LA SAS PERYSIS
AVENANT

Accord d'entreprise PERYSIS 06/08/2020
AVENANT N° 2 A L'ACCORD ENTRETPRISE SAS PERYSIS
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMEROSE 28/09/2018
Accord sur la réduction de la durée minimale du repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise PRIVILODGES 16/07/2018
Accord d'entreprise sur le temps partiel aménagé toute l'année
ACCORD

Accord d'entreprise Q HOTELS AND RESTAURANTS FRANCE 09/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE 29/10/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE 29/10/2019
Accord d'entreprise sur les moyens du CSE ou à date du CE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Hôtel Hyatt Regency Nice Palais de la Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 12/12/2019
Accord d'entreprise sur la prime dite de treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 30/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur les moyens du Comité Economique et Social ou, à date du Comité d'Entreprise Hôtel Hyatt Regency Nice Palais de la Méditerranée
AVENANT

Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 06/02/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/06/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REVITHAL 22/11/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise REVITHAL 06/05/2020
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre d'une mesure d'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise REVITHAL 08/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 18/05/2018
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 15/05/2019
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU PROFIT DU PERSONNEL COTISANT A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU PROFIT DU PERSONNEL NON COTISANT A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » AU PROFIT DU PERSONNEL COTISANT A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » AU PROFIT DU PERSONNEL NON COTISANT A L’AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 30/10/2020
Accord d'entreprise individualisation de l’activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 30/09/2020
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL RIVIERA HOTEL 06/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL RIVIERA HOTEL 17/03/2020
Accord portant sur la prise en charge des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL RIVIERA HOTEL 30/09/2020
ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 16/04/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 15/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 15/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 15/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 14/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU PLAN DE DEPLACEMENT ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 13/05/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 25/08/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise S A DE L HOTEL D ANGLETERRE 04/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise S.A LES HOTELS BAVEREZ 12/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise S.A LES VILLAS DU LAGON 12/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise S.A LES VILLAS DU LAGON 18/12/2019
ACCORD RELATIF AU REVERSEMENT DES POUBOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise S.A LES VILLAS DU LAGON 20/01/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise S.A. LES VILLAS DU LAGON 21/02/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.I.P. 05/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.S. LE RECIF 20/01/2020
ACCORD VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.S. THERMADOUR 21/12/2018
Accord d'aménagement du temps de travail au sein de la société THERMADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.T Pierre & Vacances Guadeloupe 28/01/2020
NAO SUR LES SALAIRES ET ORGANISATION EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ATALANTE 11/06/2018
accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA ATALANTE 16/04/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA FC1 LE MAS CANDILLE 23/06/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL CHATEAU DE LA MESSARDIERE 01/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 29/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 02/08/2018
LANCEURS D'ALERTE
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 14/03/2019
MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 09/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 25/07/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 11/06/2020
PLACEMENT EN ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISE
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 27/07/2020
Mesures exceptionnelles en matière de congés payés dans le cadre de la crise du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 27/07/2020
Mesures exceptionnelles en matière de modalité d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 07/08/2020
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 30/09/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA LES HOTELS BAVEREZ 11/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SA LES VILLAS DU LAGON 13/12/2018
ACCORD NAO NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SA MAT BROTHERS COMPANY 15/06/2020
CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SA SAINT-JAMES ET ALBANY 06/07/2018
PV D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE LA SOCIETE ST JAMES ET ALBANY EN DATE DU 6 JUILLET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA SAINT-JAMES ET ALBANY 17/07/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 DE LA SOCIETE ST JAMES ET ALBANY
ACCORD

Accord d'entreprise SA THALAMER 23/05/2018
Négociation annuelle obligatoire portant sur les salaire, le temps de travail et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise SA THERMALE ET CLIMATIQUE DE VALS LES BAINS 03/06/2020
Accord d'entreprise portant sur l'individualisation de l'activité partielle nécessaire au maintien de l'activité de l'entreprise dans le contexte du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES 06/07/2018
Prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES 06/07/2018
Prime ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Dotation supplémentaire oeuvres sociales au CE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Bons Couteaux
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Jours Evènements Familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Prime départ volontaire à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 14/12/2018
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 29/10/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AU BIEN ETRE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES SAS 06/07/2018
Négociations obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SARL AVRIL 27/12/2019
Un accord portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CHATEAU LES MERLES 01/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ROYAL 17/07/2019
Accord d'entreprise - Forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DOMAINE DU MOULIN 30/04/2020
Accord d’entreprise sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DU VIEUX CHATEAU 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HAVRILE 43 19/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HERIALK 17/04/2020
Un accord portant sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HOTEL DE PORTICCIO 10/07/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HOTEL DU SOLEIL PRA LOUP 27/12/2018
Accord relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaires, ey aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LA NEUVILLE 19/12/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 27/03/2018
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUBROGATION POUR LES SALARIES EN SITUATION DE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018 BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 29/05/2018
Un Accord partiel relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 11/06/2018
UN ACCORD PARTIEL EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS B&B HOTELS 05/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS B&B HOTELS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BALTIMORE 17/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BALTIMORE 19/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CASTILLE 09/05/2018
accord nao 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CASTILLE 09/05/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CASTILLE 14/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DE L'HOTEL DE NEUILLY 09/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DE L'HOTEL DE NEUILLY 19/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 09/01/2019
UN ACCORD CADRES AUTONOMES FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 09/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 09/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 26/02/2019
UN AVENANT AUX ACCORDS PARTIELS PORTANT SUR LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 16/04/2019
Un accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2019 sur les rémunérations UES B&B Hôtels
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GRENELLE HOTEL 21/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HOTEL DES CHARDONNERETS 03/04/2018
Accord Collectif d'Entreprise suite aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HOTEL DES CHARDONNERETS 03/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 portant sur les salaires, l’organisation du temps de travail et l'égalité hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HÔTEL BUIRETTE 11/12/2020
Un accord portant sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LE CHAMPLAIN 01/11/2019
Accord d'entreprise forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LE RECIF 31/12/2018
ACCORD NAO NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LE RECIF 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LES JARDINS DE GRAND ANSE 28/09/2020
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MIRAMAR 13/10/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS REVITHAL 27/09/2020
ACCORD SUR LA PERIODE DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THALAMER 07/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THALAMER 24/04/2019
Dépôt Accord NAO 2019 SAS Thalamer
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THALAMER 09/05/2019
Un accord de révision du protocole d'accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SASIH 29/01/2019
Protocole d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SASIH 30/01/2018
Accord d'entreprise Egalité Homme-Femme
ACCORD

Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 27/06/2018
Accord d'entreprise sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 21/02/2019
Accord d'entreprise sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 20/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 27/11/2019
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 09/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE SHANGRI-LA HOTELS PARIS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 04/10/2017
un accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 09/03/2018
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 10/12/2018
Accord sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 30/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SHERATON ROISSY SAS 30/04/2019
Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SHIN SPLENDID HOTEL 31/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIE HOTEL MAJESTIC 23/05/2018
accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SILVER TOWN PROPERTIES B.V. 25/06/2018
COMPTE-RENDU - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 25/06/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SILVER TOWN PROPERTIES B.V. 20/05/2019
COMPTE-RENDU 4EME REUNION - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 06/05/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIM 12/03/2020
Accord collectif d'entreprise SAS SIM - Négociation annuelle obligatoire portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, la mobilité et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 21/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 05/04/2018
Accord d'entreprise portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/05/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 18/07/2018
Organisation du déroulement de l’information-consultation du Comité d’entreprise et du CHSCT concernant le projet de modernisation et d’extension de la SNC Carlton Danube Cannes et de la SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 24/01/2018
Accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts au regard de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre le PV de comité d'établissement conclu en date du 29 mars 1971 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 6 mars 1989 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée, temps de travail et à la rémunération du 23 juillet 1990
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 3 mai 1995 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 6 juin 1997 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 1er août 2001 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 26 août 2004 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 28 février 2006 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 7 mai 2009 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 29 janvier 2010 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 21 juin 2010 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 7 juillet 2011 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 30 octobre 2012 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 30 octobre 2012 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 3 juin 2013 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'avenant conclu en date du 31 décembre 2013 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 1er avril 2010 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 28 mai 2014 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 28 mai 2014 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 3 novembre 2014 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 1er juin 2015 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 1er janvier 2016 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 21 décembre 2017 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 14 mai 2003 à l'UES Carlton
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 26/03/2018
THE WESTIN PARIS VENDÖME - ACCORD D'ENTREPRISE 2018 RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 19/12/2018
Avenant n°1 portant sur la mise à jour de l'accord sur le dialogue social de l'hôtel Westin Paris Vendôme
AVENANT

Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 19/12/2018
Accord structurel relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la SNC de l'hôtel Dabicam Paris
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 16/04/2019
Accord 2019 sur les rémunérations, temps de travail et répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 10/09/2019
Accord portant sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle et la procédure d'alerte de l'hôtel Westin Paris Vendôme
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 15/06/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 15/06/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 15/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 25/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SNC ELYSEE PALACE 20/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD NAO 2017 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 31/08/2018
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 31/08/2018
accord relatif a la negociation annuelle obligatoire sur l'égalité hommes femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 10/12/2018
accord collectif sur l'égalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 05/03/2019
accord collectif relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 28/05/2019
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 28/05/2019
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 30/09/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD NAO 2017 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 13/03/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN CSE ET REPRESENTANTS DE PROXIMITE - AVENANT 1
AVENANT

Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 01/10/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN CSE & REPRESENTANTS DE PROXIMITE - avenant 2
AVENANT

Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 12/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 11/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 10/01/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 02/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SNC PARIS PORTE DE SAINT CLOUD 21/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (PORTANT SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE HOMME-FEMME) ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SNC PARIS PORTE DE SAINT CLOUD 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS 10/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SNC SENSO 24/12/2020
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SELON PERIODE DE REFERENCE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC SIRIUS 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SNC SIRIUS 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC TOUR EIFFEL 18/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SNC TOUR EIFFEL 26/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANTIL INVESTIS POINTE BOUT 07/10/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BOURGUIGNONNE HOTELIERE DESFOSSEY 02/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D EXPLOITATION L HOTEL BAGNOLES 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D EXPLOITATION L HOTEL BAGNOLES 15/01/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATI 29/12/2017
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATI 16/08/2018
Accord d'entreprise portant sur l'instauration de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION 07/11/2018
Accord d'entreprise portant sur l'harmonisation de la période de prise de jours de repos et de congés
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION 30/01/2019
accord d'entreprise consécutif à la NAO 2018 - Salaire effectif
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L 24/01/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PALAIS 12/04/2018
Mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PALAIS 24/01/2018
mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Plan de déplacement Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Plan de déplacement Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 16/08/2018
Accord égalité Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE L'HOTEL DE LA BOURSE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE L'HOTEL DE LA BOURSE 30/09/2020
Accord Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DU DOMAINE DE MARLIOZ ET EXTENSION 16/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTEL LE GENTIANA 30/10/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 18/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 09/05/2019
ACCORD DE CONSITITUTION ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 16/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - Hilton Paris La Défense - PROCES VERBAL - ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 18/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HOTEL GRIL DE TORCY ET CIE 27/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SNC HOTEL GRIL DE TORCY ET CIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BEAULIEU 25/10/2018
Un Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BEAULIEU 24/10/2018
Projet d'Accord Annualisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BEAULIEU 24/10/2018
Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 01/10/2018
Accord d'entreprise portant sur la reconnaissance d'une Unite Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 06/12/2019
accord instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 06/12/2019
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJESTIC 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL 02/05/2018
accord d'entreprise - NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL 08/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL 20/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES 11/06/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES 11/06/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES 30/06/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 01/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE SNC THACAZ
ACCORD

Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 29/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE AU SEIN DE LA SNC THACAZ
ACCORD

Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 05/05/2020
AVENANT A L ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D UNE MESURE D ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE SNC THACAZ
AVENANT

Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 25/08/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE SNC THACAZ
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES 13/11/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT HOTELIERE DE BENDOR 24/07/2018
Accord Egalité Professionnelle Hommes- Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME HOTELIERE DU GRAND HOTEL 28/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AVIGNONNAISE D'HOTELLERIE 01/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COSTEREL 13/12/2017
AVENANT PLAN D EPARGNE ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL 05/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 05/04/2019
ACCORD PARTIEL NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 09/12/2019
accord collectif relatif aux forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 04/12/2019
ACCORD PARTIEL RELATIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 13/10/2020
Accord partiel NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ET DU RESTAURANT FOUQUET'S 05/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DES COLLABORATEURS DURANT LA FERMETURE DU RESTAURANT FOUQUET'S
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ET DU RESTAURANT LE FOUQUET'S 06/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES HOTELS JOURNEL 06/04/2018
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU 03/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU 14/02/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU – RAFFLES PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU 04/03/2020
GRILLE DE CLASSIFICATION
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL AMBILLY 14/12/2018
Accord d'entreprise applicable aux cadres autonomes beneficiant d'une convention de forfait annuel en jours et précisant les modalités de décompte des jours travaillés dans le cadre du forfait ainsi que les modalités d'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DE ROISSY 18/02/2019
Accord salarial NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PA 08/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PA 31/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PALAIS 27/06/2018
Accord collectif relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PALAIS 06/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE LE BER 06/08/2018
ACCORD D ENTREPRISE EGALITE HOMMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE ORLY 18/12/2017
Avenant 1 à l'Accord d'entreprise Compte Epargne Temps du 19 avril 2010
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION NOUVELLE DU SOLEIL D'OR 20/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA CONTREPARTIE AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION NOUVELLE DU SOLEIL D'OR 20/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA CONTREPARTIE AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 20/08/2018
ACCORD D'ADAPTATION SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 31/05/2018
NAO - REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL - PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 27/08/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 31/05/2019
NAO - REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL - PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 26/06/2020
NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE ET EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISQUE PIERRE ET VACANCES MARTINIQUE 05/06/2018
NAO SUR LES SALIRES ET ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE PIERRE ET VACANCES 29/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l’organisation effective du temps de travail S.E.T Pierre & Vacances Martinique Procès-Verbal d’accord- Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION 12/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SAS SHEMA - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA 15/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - SHEMA - MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - 2020 - PERIMETRE D'APPLICATION : PULLMAN PARIS CENTRE BERCY
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA 08/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - SHEMA - MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - 2020 - AVENANT 1 PORTANT SUR - LE VOLUME DE LA SUSPENSION PARTIELLE D'ACTIVITE - LES BENEFICIAIRES ET ORGANISATION DE LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'INVESTISSEMENT MULTIMARQUES SIM 22/10/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord de représentation du personnel de la SAS SIM
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION 19/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BER 30/05/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BER 04/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BERTHIER 04/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L'HOTEL DE LA CITE 20/12/2019
Accord sur le temps de travail - Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L'HOTEL DU LAC 20/12/2019
Accord sur le temps de travail- Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM 12/11/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM 30/03/2020
LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM 07/05/2020
LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES RESIDENCES HOTELIERES DU SOLEIL 28/07/2020
ACCORD DE RECOURS A L’ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRONTENAC 26/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GESTION HOTEL TOURISTIQUE INTERNAT 30/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GESTION HOTEL TOURISTIQUE INTERNAT 06/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 05/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 13/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 04/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 17/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE 21/03/2018
ACCORD PORTANT ADAPTATION DU STATUT SOCIAL PPM - HOTEL PULLMAN PARIS MONTPARNASSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY 18/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENEL 29/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENELLE 30/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRIS SH61QG RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU HAUT DOUBS 26/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 19/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 19/04/2018
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 14/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 18/06/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 11/08/2020
Accord d'entreprise négocialtion annuelle obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU ROY 14/03/2018
Procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU ROY 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU ROY 13/02/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI 28/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI 21/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI 02/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE PARIS EIFFEL SUFFREN 03/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE TOULOUSE CENTRE 16/10/2018
ACCORD COLLECTIF PREALABLE A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 30/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 16/05/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 29/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 22/12/2019
PROCES VERBAL PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION 26/04/2019
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 07/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 04/12/2020
ACCORD DE METHODE VISANT A ENCADRER LES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES CONDITIONS ET MOYENS PERMETTANT D'ASSURER LA PERENNITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE & HOTELIERE DE LA BAULE 16/10/2018
Un Accord d'Entreprise portant sur les Pourboires Collectés aux Jeux de Table, au sein de l'UES GROUPE LUCIEN BARRIERE DE LA BAULE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOT 25/06/2019
ACCORD ENTREPRISE DU 20 JUIN 2019 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE 20/06/2018
Accord d'entreprise du 24 mai 2018 relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE 03/12/2018
Avenant n°1 - Accord d'entreprise du 16 octobre 2018 sur les pourboires collectés aux jeux de table
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE 26/11/2019
Accord d'entreprise sur les pourboires collectés aux jeux de table
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE D'INVESTISSEMENT HOTELIER 15/10/2020
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE D'INVESTISSEMENT HOTELIER 07/01/2021
Accord portant reconnaissance de l'unité économique et sociale LIH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL ATLANTIC 29/04/2020
COVID 19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NUITONNE D'HOTELLERIE DESFOSSE 23/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES - IBIS BUDGET HOTELF1 16/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 07/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOMIX HOTEL DU PALAIS 08/08/2018
Accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en place de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOMIX HOTEL DU PALAIS 08/08/2018
avenant de révision de l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail - convention individuelle de forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise SOLEIL INVEST 15 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 22/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2254-2 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 27/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2254-2 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 15/06/2018
AVENANT A L'ACCORD ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 25/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 21/08/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 21/08/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 13/06/2018
ACCORD COLLECTIF FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 22/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 10/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 01/07/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPLENDID HOTEL & SPA 29/09/2020
accord d'Entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPLENDID HOTEL & SPA 09/01/2021
Accord d'entreprise sur les congès payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise STE D EXPLOITATION DE L HOTEL DU PARC S 28/09/2018
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 21/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 27/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 14/05/2019
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 14/05/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 08/12/2020
ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAM CAP 03/12/2020
DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE AU TITRE DE L'EXERCICE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STE RAMCAP RIVIERA MARRIOTT HOTEL LA PORTE DE MONACO 27/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TEMMOS HOTELS 24/01/2020
Accord relatif aux jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise TEMMOS HOTELS 31/01/2020
ACCORD DEROGATOIREAUX REPOS QUOTIDIEN ET A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THALABAULE 19/02/2018
un accord d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise THALABAULE 22/11/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THE HOXTON PARIS 20/02/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THE HOXTON PARIS 26/02/2020
Accord égalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise THE RITZ HOTEL LIMITED 27/02/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire pour 2019 et 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THERMADOUR 28/09/2020
ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise THERMADOUR 28/09/2020
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise THERMES MARINS DE ST MALO 02/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise THERMES MARINS DE ST MALO 17/05/2018
Un accord relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TIMHOTEL 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE AEROPORT HOTEL SAS 18/12/2020
ACORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE TOULOUSE AEROPORT HOTEL SAS - 31700 BLAGNAC APLD
ACCORD

Accord d'entreprise TRINITE PLAZA 12/10/2018
Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRINITE PLAZA 12/10/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRINITE PLAZA 19/11/2019
PROCES VERBAL D ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TROPIC APPART'HOTEL INVEST 30/01/2020
Accord Prime de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRUELINK SERVICES LIMITED 07/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TUMAS HOTEL OPERATIONS EVIAN 26/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise The Ritz Hotel Limited 01/07/2020
Accord collectif sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 01/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 03/12/2018
Procès-verbal d'accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 11/12/2019
Procès-Verbal d'Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 01/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UES FINANCIERE B&B HOTELS 26/02/2019
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS 2019 AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION 10/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION HOTELIERE DU CAP SAS 27/02/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION HOTELIERE PARISIENNE 06/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDAT5S DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERS EXPLOITATION 14/12/2018
Accord d'entreprise applicable aux cadres autonomes bénéficiant d'une convention de forfait annuel en jours et précisant les modalités de décompte des jours travaillés dans le cadre du forfait ainsi q
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 07/12/2018
accord de révision sur la durée et l'organisation du temps de travail spécifique au forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 02/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA WBA SAINT HONORE, SOFITEL PARIS LE FAUBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 13/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG - PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, ET L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 04/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG - PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 01/10/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE WBA SAINT HONORE - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 25/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG - PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise W.E. I PARIS REPUBLIQUE SAS 27/03/2019
Protocole d'Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise W.E. I PARIS REPUBLIQUE SAS 11/02/2020
ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise WARWICK WESTMINSTER SA 26/03/2019
accord sur le versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 19/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
AVENANT

Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 28/05/2018
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 28/03/2019
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 12/06/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise WD 04/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise WEI PARIS REPUBLIQUE SAS 24/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise WESTMINSTER FRANCE MANAGEMENT 12/12/2019
NAO 2019 PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 12/02/2018
ACCORDS SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 11/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 04/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 17/04/2020
NAO 2019 Annule et remplace version du 12/12/19
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