Accords d'entreprise : Hôtels et hébergement similaire
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2 RUE DIEUDONNE COSTES SAS
Accord d'entreprise 2 RUE DIEUDONNE COSTES SAS 02/07/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
2CFB COMPANY
Accord d'entreprise 2CFB COMPANY 18/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE DE NUIT
ACCORD
32 SENTIER
Accord d'entreprise 32 SENTIER 22/02/2019
Accord collectif sur les moyens du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise 32 SENTIER 24/06/2019
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise 32 SENTIER 24/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur le temps de pause et le temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD
ABCHOTELS
Accord d'entreprise ABCHOTELS 25/04/2019
ACCORD ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI QUE
ACCORD
AC HOTELS MARRIOTT
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL RELEVANT DU STATUT EMPLOYE
ACCORD
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL RELEVANT DU STATUT AGENT DE MAITRISE ET CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise AC HOTELS MARRIOTT 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS - ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
ACCORINVEST
Accord d'entreprise ACCORINVEST 20/10/2017
Avenant n° 3 au protocole de composition du Comité Central d'Entreprise de la SAS ACCORINVEST (anciennement dénommée SNC Novotel Mercure Pullman France)
AVENANT
Accord d'entreprise ACCORINVEST 28/11/2017
avenant n° 2 au PEEG
AVENANT
Accord d'entreprise ACCORINVEST 28/11/2017
avenant n° 2 au PERCO
AVENANT
Accord d'entreprise ACCORINVEST 14/02/2018
Accord d'harmonisation de la durée des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place des CSE et d'un CSEC au sein de la SAS AccorInvest
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 07/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 03/05/2018
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE ACCORINVEST
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 30/11/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de cessation d'exploitation de l'hôtel Novotel Lyon Part Dieu
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 03/12/2018
Accord sur le dialogue social, le droit syndical et la valorisation des parcours des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ACCORINVEST 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SAS ACCORINVEST - Négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, et l'égalité homme-femme
ACCORD
ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES
Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 18/04/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes Année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 17/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 25/09/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Au sein de l'Hôtel Nest Paris La Défense
ACCORD
Accord d'entreprise ALGONQUIN FRANCE HOTEL SERVICES 25/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
ALIENOR GESTION
Accord d'entreprise ALIENOR GESTION 12/03/2019
Accord relatif à la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ANTIGUA
Accord d'entreprise ANTIGUA 10/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
APPART HOTEL DE LA GIRAFE MARSEILLE ES
Accord d'entreprise APPART HOTEL DE LA GIRAFE MARSEILLE ES 27/04/2020
accord individualisation activité partielle
ACCORD
ARCLA
Accord d'entreprise ARCLA 21/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
ASKELLA FRANCE HOLDING SARL
Accord d'entreprise ASKELLA FRANCE HOLDING SARL 12/11/2020
Procès-verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES DE CROIX
Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES DE CROIX 20/10/2017
UN ACCORD ATYPIQUE D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES DE CROIX 20/10/2017
UN ACCORD ATYPIQUE D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD
AUBERGE DE LA CALANQUE
Accord d'entreprise AUBERGE DE LA CALANQUE 06/01/2020
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET AU PLUS EGAL A L'ANNEE
ACCORD
AUBERGE DU HERISSON
Accord d'entreprise AUBERGE DU HERISSON 15/11/2019
durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AUMALIA
Accord d'entreprise AUMALIA 20/12/2019
Accord dur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise AUMALIA 20/12/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD
AUX BERGES DU GARDONS
Accord d'entreprise AUX BERGES DU GARDONS 28/12/2018
accord d'entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail sur l'année et afférent au congés payés
ACCORD
B & B HOTELS
Accord d'entreprise B & B HOTELS 26/06/2018
Avenant aux accords partiels sur l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail
AVENANT
Accord d'entreprise B & B HOTELS 27/07/2018
Un Accord portant sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise B & B HOTELS 27/07/2018
Un Accord Cadres autonomes forfait en jours
ACCORD
BAUMANIERE
Accord d'entreprise BAUMANIERE 28/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BAYA HOTEL ET SPA
Accord d'entreprise BAYA HOTEL ET SPA 28/10/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD
BERENGERE PINIAC
Accord d'entreprise BERENGERE PINIAC 24/09/2020
LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - APLD
ACCORD
BEST WESTERN PREMIER 61 PARIS NATION HOTEL
Accord d'entreprise BEST WESTERN PREMIER 61 PARIS NATION HOTEL 24/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BOELEN JM LA FERME SAINT SIMEON
Accord d'entreprise BOELEN JM LA FERME SAINT SIMEON 10/01/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BOUCAN CANOT
Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 26/09/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 13/06/2019
PV D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 13/06/2019
PV D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 11/09/2020
ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES ET REPOS dans le cadre de la crise COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 11/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif au changement de la période de référence des congés payés annuels
ACCORD
Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 11/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux entretiens professionnels et autres dispositifs du parcours professionnel
ACCORD
C. HOTEL
Accord d'entreprise C. HOTEL 08/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019 - (NAO 2019)
ACCORD
CARAIBES INVESTISSEMENTS
Accord d'entreprise CARAIBES INVESTISSEMENTS 12/06/2018
Protocole d'accord suite aux Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2017
ACCORD
Accord d'entreprise CARAIBES INVESTISSEMENTS 13/01/2020
Négociations annuelles obligatoires au titre l'année 2018 Protocle d'accord (CDMT)
ACCORD
CARDIGEST
Accord d'entreprise CARDIGEST 08/11/2018
UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE, LES CONSULTATIONS ET LA BDES
ACCORD
CHALON OPCO SAS
Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 14/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 27/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 25/06/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF DU HILTON PARIS OPERA
AVENANT
Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF DE L'HOTEL HILTON PARIS OPERA SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 01/07/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF DU HILTON PARIS OPERA
AVENANT
Accord d'entreprise CHALON OPCO SAS 03/09/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
CHATEAU DE BAGNOLS
Accord d'entreprise CHATEAU DE BAGNOLS 11/04/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT
ACCORD
CHATEAU DE VILLIERS LE MAHIEU
Accord d'entreprise CHATEAU DE VILLIERS LE MAHIEU 10/03/2019
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les Hommes et la Qualité de vie au travail
ACCORD
CHATEAU DES VIGIERS GOLF COUNTRY CLUB
Accord d'entreprise CHATEAU DES VIGIERS GOLF COUNTRY CLUB 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEAU DES VIGIERS GOLF COUNTRY CLUB 27/08/2020
Accord sur les modalités de participation aux frais de repas
ACCORD
CHRISTINE
Accord d'entreprise CHRISTINE 16/10/2018
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CITIZENM PARIS GARE DE LYON OPERATIONS
Accord d'entreprise CITIZENM PARIS GARE DE LYON OPERATIONS 10/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE - MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CITIZENM PARIS GARE DE LYON OPERATIONS 19/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 MAI 2020 CONCLU EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
COLIN CHRISTIAN
Accord d'entreprise COLIN CHRISTIAN 01/06/2020
ACCORD ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
COLSPA SAS
Accord d'entreprise COLSPA SAS 01/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COLSPA SAS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PORTANT SUR L'EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ARTICLES L. 2242-2 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAI
ACCORD
Accord d'entreprise COLSPA SAS 07/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COLSPA SAS 16/03/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE L’HOTEL MOLITOR – SOCIETE COLSPA
ACCORD
Accord d'entreprise COLSPA SAS 03/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COLSPA SAS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PORTANT SUR L'EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ARTICLES L. 2242-2 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE 12/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repso hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD
COMPAGNIE DE VICHY
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 06/09/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 19/02/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 12/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
COMPAGNIE HOTELIERE DE LA POINTE SIMON
Accord d'entreprise COMPAGNIE HOTELIERE DE LA POINTE SIMON 29/12/2020
Accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Accord d'entreprise COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
CONSTELLATION ETOILE
Accord d'entreprise CONSTELLATION ETOILE 30/01/2018
Protocole d'accord relatif a la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLATION ETOILE 08/10/2019
Avenant au protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLATION ETOILE 08/01/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central de l’UES Constellation et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD
CONSTELLATION HOTEL DU LOUVRE
Accord d'entreprise CONSTELLATION HOTEL DU LOUVRE 10/08/2018
Avenant n°3 à l'accord cadre relatif à la fermeture de l'hôtel pour travaux de rénovation
AVENANT
CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ
Accord d'entreprise CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ 23/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ 12/04/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE l’HOTEL ET DE LA PLAGE DU MARTINEZ
ACCORD
CONSTELLATION PALAIS DE LA MEDITERRANE
Accord d'entreprise CONSTELLATION PALAIS DE LA MEDITERRANE 27/02/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL HOTEL HYATT REGENCY NICE PALAIS DE LA MEDITERRANEE
AVENANT
COTE OUEST
Accord d'entreprise COTE OUEST 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COTE OUEST 15/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COTE OUEST 04/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise COTE OUEST 29/04/2019
UN ACCORD ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise COTE OUEST 26/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ORGANISANT LES MODALITES DE GESTION DES CP DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD
CREOLE BEACH
Accord d'entreprise CREOLE BEACH 06/06/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO ANNEES 2017 - 2018
ACCORD
CREOLIA GESTION
Accord d'entreprise CREOLIA GESTION 21/08/2020
accord de recours à l'activité partielle individualisé
ACCORD
Accord d'entreprise CREOLIA GESTION 18/12/2020
accord de poursuite du recours à activité partielle
ACCORD
CROWNE PLAZA
Accord d'entreprise CROWNE PLAZA 17/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
CTF PARIS CDG SARL
Accord d'entreprise CTF PARIS CDG SARL 04/11/2019
Procès-verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
CTID
Accord d'entreprise CTID 14/05/2018
Negociation collective annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CTID 08/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CTID 10/03/2020
NAO 2020 portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, et l'égalité homme femme
ACCORD
CTRE INTERN ACCUEIL RENCONTRE UNIONISTE
Accord d'entreprise CTRE INTERN ACCUEIL RENCONTRE UNIONISTE 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux Congés Payés
ACCORD
DERMET
Accord d'entreprise DERMET 17/12/2019
Accord Cadre Autonome en Forfait jours
ACCORD
DESIGN HOTEL
Accord d'entreprise DESIGN HOTEL 22/10/2020
Accord relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD
DETENTE HOTEL
Accord d'entreprise DETENTE HOTEL 29/05/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise DETENTE HOTEL 10/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
DOLCE CHANTILLY
Accord d'entreprise DOLCE CHANTILLY 03/07/2018
Accord de négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD
DOMAINE DE MANVILLE
Accord d'entreprise DOMAINE DE MANVILLE 04/02/2019
PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
DOMAINE SAINT JEAN DE CHEPY SAS
Accord d'entreprise DOMAINE SAINT JEAN DE CHEPY SAS 14/06/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DROM
Accord d'entreprise DROM 15/01/2020
accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD
ELRO MANAGEMENT
Accord d'entreprise ELRO MANAGEMENT 13/12/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ELRO MANAGEMENT 27/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés
ACCORD
ELYSEE PALACE
Accord d'entreprise ELYSEE PALACE 13/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SNC ELYSEE PALACE DU 13/10/2017
ACCORD
Accord d'entreprise ELYSEE PALACE 10/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ELYSEE PALACE 28/03/2019
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION A DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS
ACCORD
ELYSEES HOTEL CONSULTANT
Accord d'entreprise ELYSEES HOTEL CONSULTANT 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI Q
ACCORD
EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS
Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 14/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 12/12/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EVERGREEN LAUREL HOTEL PARIS SAS 26/11/2020
NAO 2020
ACCORD
FIVESTARS SNC
Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 27/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 21/03/2019
ACCORD DE PROROGATION CONVENTIONNELLE DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 09/04/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 04/06/2019
ACCORD DE PROROGATION CONVENTIONNELLE DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 18/02/2020
ACCORD RELATIF À LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE DU SOFITEL PARIS ARC DE TRIOMPHE
ACCORD
Accord d'entreprise FIVESTARS SNC 13/03/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2020 - SOFITEL PARIS ARC DE TRIOMPHE
ACCORD
GARDEN BEACH HOTEL
Accord d'entreprise GARDEN BEACH HOTEL 28/11/2019
PV NAO 2019
ACCORD
GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE
Accord d'entreprise GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE 22/06/2018
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION CASINO DE MANDELIEU LA NAPOULE 29/04/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2019
ACCORD
GIE GRAPE HOSPITALITY
Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY 07/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE
Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE 04/03/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE 15/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GRAPE HOSPITALITY FRANCE 18/04/2019
Accord sur la prise en charge des frais de transport personnels des salariés
ACCORD
GIE Grape Hospitality
Accord d'entreprise GIE Grape Hospitality 07/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 20/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 18/10/2018
Accord de principe au terme des négociations relatives au nouveau statut collectif du Grand Hôtel
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 02/10/2018
Accord de prorogation des mandats des représentant élus du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord en révision 6ème semaine de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord révision gratification
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord de révision relatif à la prime de 14ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 05/12/2018
Accord sur les compensations en suppression de la 6ème semaine de CP, du 14ème mois et de la gratification
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 14/11/2018
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 16/04/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 : protocole d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND HOTEL INTER CONTINENTAL PARIS 14/01/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
GRAND HOTEL LES FLAMANTS ROSES
Accord d'entreprise GRAND HOTEL LES FLAMANTS ROSES 09/08/2019
accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail et des repos dans le cadre du forfait annuel en jours
ACCORD
GRANDES ETAPES FRANCAISES
Accord d'entreprise GRANDES ETAPES FRANCAISES 16/11/2018
Rémunérations 2019 - Egalité hommes/femmes
AVENANT
Accord d'entreprise GRANDES ETAPES FRANCAISES 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDES ETAPES FRANCAISES 05/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE GRANDES ETAPES FRANCAISES
ACCORD
GREEN INN SAINT ANDRE
Accord d'entreprise GREEN INN SAINT ANDRE 08/01/2021
Accord d'activité partielle longue durée
ACCORD
GROUPE B & B HOTELS
Accord d'entreprise GROUPE B & B HOTELS 30/07/2018
Accord portant sur la création d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE B & B HOTELS 30/07/2018
un accord relatif à la Représentation du personnel CSE unique UES B&B Hôtels France
ACCORD
GROUPE COEUR ET DETENTE
Accord d'entreprise GROUPE COEUR ET DETENTE 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES CADRES ET ETAM
ACCORD
H ETOILE
Accord d'entreprise H ETOILE 29/01/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD
Accord d'entreprise H ETOILE 26/03/2019
pv accord nao 2019
ACCORD
Accord d'entreprise H ETOILE 08/10/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise H ETOILE 20/02/2020
PV ACCORD NAO PORTANT SUR LE REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
H.R.F
Accord d'entreprise H.R.F 07/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
HCP
Accord d'entreprise HCP 19/02/2019
CLASSIFICATIONS ET PRIMES D ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise HCP 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HDS GRIMAUD
Accord d'entreprise HDS GRIMAUD 03/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD
HDS ISOLA 2000
Accord d'entreprise HDS ISOLA 2000 05/12/2018
Accord d'entreprise du 5 décembre 2018 relatif à la durée du travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD
HDS SAINT GERVAIS
Accord d'entreprise HDS SAINT GERVAIS 07/07/2020
Accord d'entreprise du 9 juillet 2020 relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire et aux heures supplémentaires
ACCORD
HEC PARIS LE CHATEAU
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 06/02/2019
Accord relatif à la mensualisation sur 12 mois
ACCORD
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 05/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'un budget Activités sociales et culturelles au comité social et économique de HEC Paris Le Château
ACCORD
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 29/08/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de HEC Paris Le Château
ACCORD
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 09/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 13/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 16/06/2020
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise HEC PARIS LE CHATEAU 26/11/2020
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT
HELIANTHAL SAS
Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 23/05/2018
NAO 2018 - SUR LA REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 23/05/2018
NAO 2018- ACCORD SUR EGALITE H/F ETA LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 26/03/2019
NAO 2019 Sur la rémunération- temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 26/03/2019
NAO 2019 Accord sur égalité H/F et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise HELIANTHAL SAS 28/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
HENEO
Accord d'entreprise HENEO 31/12/2018
Avenant modificatif n°9 à l'Accord d'Entreprise du 25 novembre 2010 relatif aux garanties de prévoyance lourde et de remboursement des frais de santé de l'ensemble du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise HENEO 07/11/2019
Accord d'entreprise sur les salaires et autres thèmes des négociations annuelles obligatoires au titre de 2020
ACCORD
Accord d'entreprise HENEO 26/06/2020
Avenant de révision n°2 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au sein d'Hénéo en date du 5 juin 2013
AVENANT
HERMITAGE-MORGABINE
Accord d'entreprise HERMITAGE-MORGABINE 09/10/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales de congés payés
ACCORD
HOLDCO
Accord d'entreprise HOLDCO 09/05/2018
ACCORD COLLECTIF FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE FINANCIERE RHEA
ACCORD
Accord d'entreprise HOLDCO 03/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE CONGES ENTRE SALARIES
ACCORD
HOLDING GROUPE HOTELIER SEGERIC
Accord d'entreprise HOLDING GROUPE HOTELIER SEGERIC 05/04/2019
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise HOLDING GROUPE HOTELIER SEGERIC 08/11/2019
PLAN EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
HOSTELLERIE BERARD
Accord d'entreprise HOSTELLERIE BERARD 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
HOSTELLERIE DU KANDAHAR
Accord d'entreprise HOSTELLERIE DU KANDAHAR 11/02/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HOTEL ATALANTE
Accord d'entreprise HOTEL ATALANTE 01/10/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
HOTEL ALPAGA
Accord d'entreprise HOTEL ALPAGA 11/12/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS, AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
HOTEL ASTOR
Accord d'entreprise HOTEL ASTOR 12/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
HOTEL BEAUSEJOUR
Accord d'entreprise HOTEL BEAUSEJOUR 18/11/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
HOTEL BSM RENNES
Accord d'entreprise HOTEL BSM RENNES 14/10/2020
Accord relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD
HOTEL CARAYOU
Accord d'entreprise HOTEL CARAYOU 14/09/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
HOTEL CARRE * * * VIEUX-PORT
Accord d'entreprise HOTEL CARRE * * * VIEUX-PORT 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
HOTEL CRILLON
Accord d'entreprise HOTEL CRILLON 25/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
HOTEL CRILLON LE BRAVE
Accord d'entreprise HOTEL CRILLON LE BRAVE 28/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CRILLON LE BRAVE S.A.
ACCORD
HOTEL DE FRANCE
Accord d'entreprise HOTEL DE FRANCE 31/07/2019
Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés à l'occasion de la fermeture temporaire de l'hôtel pour travaux de réhabilitation et d'extension
ACCORD
HOTEL DE LA PAIX
Accord d'entreprise HOTEL DE LA PAIX 04/05/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD
HOTEL DE LA TREMOILLE
Accord d'entreprise HOTEL DE LA TREMOILLE 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL C.S.S.C.T. - HÔTEL DE LA TREMOILLE
ACCORD
HOTEL DE NEMOURS
Accord d'entreprise HOTEL DE NEMOURS 14/10/2020
Accord relatif au placement des salariés en activité partielle
ACCORD
HOTEL DE PORTICCIO
Accord d'entreprise HOTEL DE PORTICCIO 16/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL DE PORTICCIO 25/03/2019
NAO 2019
ACCORD
HOTEL DE VERDUN
Accord d'entreprise HOTEL DE VERDUN 17/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR d'ACHAT
ACCORD
HOTEL DES VOYAGEURS
Accord d'entreprise HOTEL DES VOYAGEURS 14/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD
HOTEL DU BOLLENBERG
Accord d'entreprise HOTEL DU BOLLENBERG 22/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
HOTEL DU CASTELLET S.A.S.
Accord d'entreprise HOTEL DU CASTELLET S.A.S. 09/08/2019
accord sur l'application de l'article 7 de la CCHCR sur les temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD
HOTEL DU FIER
Accord d'entreprise HOTEL DU FIER 05/03/2019
accord d entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail de la societe Hotel du Fier
ACCORD
HOTEL DU LUXEMBOURG
Accord d'entreprise HOTEL DU LUXEMBOURG 27/03/2019
accord d'entreprise priem exceptionnelle pouvoir d'acaht
ACCORD
HOTEL EAU VIVE
Accord d'entreprise HOTEL EAU VIVE 17/10/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN
Accord d'entreprise HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN 04/01/2018
UN AVENANT AU PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE signé le 17/12/2003
AVENANT
HOTEL FRANCAIS
Accord d'entreprise HOTEL FRANCAIS 13/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL FRANCAIS
ACCORD
HOTEL GEORGE V B.V.
Accord d'entreprise HOTEL GEORGE V B.V. 21/11/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GEORGE V B.V. 03/04/2019
PV D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
HOTEL GRAY D'ALBION
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 31/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31/08/18 NAO
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 13/08/2018
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS ET A L’AMÉNAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/05/2019
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 04/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
AVENANT
Accord d'entreprise HOTEL GRAY D'ALBION 06/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT
HOTEL GUANAHANI & SPA
Accord d'entreprise HOTEL GUANAHANI & SPA 10/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD
HOTEL HERMITAGE
Accord d'entreprise HOTEL HERMITAGE 14/10/2020
ACCORD D'ENTRERPISE DU 14/10/2020 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
HOTEL JUGE
Accord d'entreprise HOTEL JUGE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD
HOTEL LANCASTER
Accord d'entreprise HOTEL LANCASTER 07/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
HOTEL LE BRISTOL
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 31/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 15/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 18/10/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL
AVENANT
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 02/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PRÉVOYANT DES MESURES D’URGENCE LIÉES À LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 22/05/2020
AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE PRÉVOYANT DES MESURES D’URGENCE LIÉES À LA PANDÉMIE DE COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL 22/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
HOTEL LE CHATEAUBRIANT
Accord d'entreprise HOTEL LE CHATEAUBRIANT 28/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
HOTEL LE LEVANNA
Accord d'entreprise HOTEL LE LEVANNA 30/10/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
HOTEL LE PONT LEVIS
Accord d'entreprise HOTEL LE PONT LEVIS 13/12/2018
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR SARL HOTEL PONT LEVIS
ACCORD
HOTEL LE QUERCY
Accord d'entreprise HOTEL LE QUERCY 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD
HOTEL LE SEXTANT
Accord d'entreprise HOTEL LE SEXTANT 15/02/2019
Accord d'entreprise définissant la période de 7 jours constituant la semaine de travail
ACCORD
HOTEL LES CREOLES
Accord d'entreprise HOTEL LES CREOLES 13/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la monétisation des jours de congés et repos dans le cadre de la crise COVID-19
ACCORD
HOTEL LES SALINES
Accord d'entreprise HOTEL LES SALINES 04/05/2020
ACCORD MODIFICATION CONGES PAYES
ACCORD
HOTEL LIBERIA
Accord d'entreprise HOTEL LIBERIA 25/07/2018
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LIBERIA 24/07/2019
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL LIBERIA 26/05/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle
ACCORD
HOTEL MDM NANTES
Accord d'entreprise HOTEL MDM NANTES 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PLACEMENTS DES SALARIES EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
HOTEL MILLENNIUM OPERA PARIS
Accord d'entreprise HOTEL MILLENNIUM OPERA PARIS 25/07/2019
Protocole d'accord de la NAO portant sur les salaires, la durée du travail, l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la participation pour l'année 2019
ACCORD
HOTEL MONT ROYAL SAS
Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 03/07/2018
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 03/07/2018
NAO EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 03/07/2018
NAO SALAIRES ET TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 26/06/2019
NAO SALAIRES ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 26/06/2019
ACCORD EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL MONT ROYAL SAS 26/06/2019
NAO EGALITE HOMMES FEMMES ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HOTEL MONTPARNASSE
Accord d'entreprise HOTEL MONTPARNASSE 02/10/2020
HOTEL CONCORDE MONTPARNASSE - ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DES TICKETS RESTAURANTS
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL MONTPARNASSE 02/10/2020
HOTEL CONCORDE MONTPARNASSE - ACCORD RELATIF AUX STATUTS COLLECTIFS - ANNULE ET REMPLACE L'ACCORD DU 23 JUIN 2011
ACCORD
HOTEL NAPOLEON
Accord d'entreprise HOTEL NAPOLEON 16/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
HOTEL PARIS II
Accord d'entreprise HOTEL PARIS II 26/09/2018
Procès Verbal d'Accord - Négaciation Annuelle Obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PARIS II 23/12/2019
Procès-Verbal d'Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
HOTEL PARIS MAINE
Accord d'entreprise HOTEL PARIS MAINE 24/04/2019
Accord collectif relatif à la durée du travail au sein de la société Hotel Paris Maine
ACCORD
HOTEL PEYER
Accord d'entreprise HOTEL PEYER 28/09/2017
ACCORD d'INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PEYER 28/09/2017
ACCORD d'INTERESSEMENT
ACCORD
HOTEL PLAZA ATHENEE
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD PRIME COMPENSATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 05/02/2018
AVENANT N° 3 - ACCORD COLLECTIF 2012 - PRIME DE RECEPTION
AVENANT
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 15/02/2018
AVENANT N° 1 REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX - CONTRAT RESPONSABLE - CONFORMEMENT AUX ARTICLES L911-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
AVENANT
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 15/02/2018
REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX - REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 07/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES - 10/12/2017 REVISE 7/08/2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 11/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PREVENTION DES RISQUES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 04/07/2019
Protocole d'Accord - Négociation Annuelle sur les salaires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 23/07/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 16/01/2020
REGIME SOCLE FRAIS MEDICAUX MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L911-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 16/01/2020
REGIME FRAIS MEDICAUX SUR-COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L911-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL PLAZA ATHENEE 16/01/2020
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
HOTEL RESIDENCE ROUSSILLON
Accord d'entreprise HOTEL RESIDENCE ROUSSILLON 09/08/2019
accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail et des repos dans le cadre du forfait annuel en jours
ACCORD
HOTEL RITZ
Accord d'entreprise HOTEL RITZ 17/09/2020
Accord Collectif sur le Dialogue Social
ACCORD
HOTEL SAINT JEAN D'ACRE
Accord d'entreprise HOTEL SAINT JEAN D'ACRE 14/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD
HOTEL TRIANON DE VERSAILLES
Accord d'entreprise HOTEL TRIANON DE VERSAILLES 18/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE FEMME/HOMME
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL TRIANON DE VERSAILLES 22/07/2019
Accord de NAO 2019
ACCORD
HOTEL TSANTELEINA
Accord d'entreprise HOTEL TSANTELEINA 11/01/2019
accord d'entreprise conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
HOTEL VALMENIERE
Accord d'entreprise HOTEL VALMENIERE 26/07/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTEL VALMENIERE 31/07/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
HOTEL VATICAN
Accord d'entreprise HOTEL VATICAN 30/07/2020
Accord sur l’individualisation du dispositif d’activité partielle dans le cadre du covid 19
ACCORD
HOTEL VILLA KOEGUI
Accord d'entreprise HOTEL VILLA KOEGUI 04/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES SUITE COVID
ACCORD
HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 28/06/2018
Accord d'Harmonisation de la durée des mandats en vue de la mise en place des CSE
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 19/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 19/12/2018
Accord sur la mise en oeuvre d'une mesure d'Activité Partielle
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 20/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 20/03/2019
Avenant à l'accord d'harmonisation de la durée des mandats en vue du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA CO 28/05/2019
avenant 2 à l'accord d'harmonisation de la durée des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE
AVENANT
HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA COTE VAROISE
Accord d'entreprise HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA COTE VAROISE 24/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
HOTELIERE LOUVRE
Accord d'entreprise HOTELIERE LOUVRE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELIERE LOUVRE 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
HOTELIERE MONTMARTRE
Accord d'entreprise HOTELIERE MONTMARTRE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELIERE MONTMARTRE 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
HOTELLERIE DE LA RIGOURDIERE
Accord d'entreprise HOTELLERIE DE LA RIGOURDIERE 24/10/2018
Un Annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise HOTELLERIE DE LA RIGOURDIERE 24/10/2018
Un Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
HOTELOP LES DRYADES
Accord d'entreprise HOTELOP LES DRYADES 03/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES BENEFICIANT D’UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRECISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DES JOURS TRAVAILLES DANS LE CADRE DU FORFAIT AINSI QUE LES MODALITES D’EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
HOTEXCHAMP
Accord d'entreprise HOTEXCHAMP 01/12/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions de prise en compte pour la rémunération des salariés au forfait annuel en jours, des absences ainsi que des arrivées et départs en cours de période et modalités d'exercice de leur droit à la déconnexion
ACCORD
Hénéo
Accord d'entreprise Hénéo 29/05/2020
Accord relatif au télétravail au sein d'Hénéo
ACCORD
IHG (MARSEILLE) SAS
Accord d'entreprise IHG (MARSEILLE) SAS 18/06/2019
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE 2019
ACCORD
IHG Marseille SAS
Accord d'entreprise IHG Marseille SAS 17/12/2018
Accord collectif relatif à la prime de fin d'année 2018
ACCORD
ILOHA
Accord d'entreprise ILOHA 15/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD
JESTA FONTAINEBLEAU
Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 16/04/2018
accord d'entreprise resultant de la negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 03/12/2018
accord collectif sur l'egalite professionelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 14/01/2019
Accord relatif au fonctionnement du comite social et economique
ACCORD
Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 18/03/2019
Communication d'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 18/03/2019
Accord d'entreprise resultant de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise JESTA FONTAINEBLEAU 21/08/2019
Accord collectif cadre sur la fermeture temporaire de l'hotel pour cause de rénovations et mise à niveau
ACCORD
JEUNET - NAESSENS
Accord d'entreprise JEUNET - NAESSENS 29/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
JJW LUXURY HOTELS
Accord d'entreprise JJW LUXURY HOTELS 06/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - JJW LUXURY HOTELS - PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD
L'AUBERGADE SARL
Accord d'entreprise L'AUBERGADE SARL 05/03/2020
Accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
L'ESKEMM SAINT BRIEUC - TREGUEUX
Accord d'entreprise L'ESKEMM SAINT BRIEUC - TREGUEUX 22/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, au contingent d'heures supplémentaires et au don de congés
ACCORD
L.HOTEL
Accord d'entreprise L.HOTEL 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD
LA FERRIERE
Accord d'entreprise LA FERRIERE 28/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
LA FORET
Accord d'entreprise LA FORET 21/07/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'Activité Partielle Individualisée
ACCORD
LA MARGERIDE SERVICES
Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 14/11/2017
PLAN D EPARNE ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 20/12/2017
NAO 2017 rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 20/12/2017
NAO 2017 égalité femmes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 29/01/2019
accord Rémuneration, tps travail et partage valeur ajoutée NAO LA MARGERIDE SERVICES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 29/01/2019
Accord NAO 2018 égalité hommes femmes et qualité de vie au travail LA MARGERIDE SERVICES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA MARGERIDE SERVICES 22/08/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
LA ROCHE POSAY HOTELLERIE
Accord d'entreprise LA ROCHE POSAY HOTELLERIE 02/04/2020
Accord CSE LRPH 2020.04.02-Signé
ACCORD
Accord d'entreprise LA ROCHE POSAY HOTELLERIE 02/04/2020
Accord CSE LRPH 2020.04.02-Signé
ACCORD
LA VILLA
Accord d'entreprise LA VILLA 11/12/2017
Un accord relatif à l'Egalité Professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD
LAVAL HOTEL CENTRE
Accord d'entreprise LAVAL HOTEL CENTRE 14/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD
LE 19 AVENUE KLEBER
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 04/04/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 20/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2017 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 04/04/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 12/03/2019
Accord relatif au Comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 12/03/2019
Négociation annuelle sur les salaires, effectifs, la durée et l'organsiation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 09/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, 2019 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 10/12/2020
ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
LE BATTANT DES LAMES
Accord d'entreprise LE BATTANT DES LAMES 31/12/2020
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD
LE CHRISTIANIA
Accord d'entreprise LE CHRISTIANIA 19/10/2019
Accord d’entreprise relatif aux élections des membres du comité social et économique 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LE CHRISTIANIA 07/03/2020
Avenant à l’accord d’aménagement du temps de travail du 25 octobre 2018
AVENANT
LE CLOS MEDICIS
Accord d'entreprise LE CLOS MEDICIS 27/03/2019
accord d'entreprise prime exeptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
LE SAINT CHRISTOPHE - LA BAULE
Accord d'entreprise LE SAINT CHRISTOPHE - LA BAULE 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LE SHERPA
Accord d'entreprise LE SHERPA 13/10/2020
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES ETANGS DE COROT
Accord d'entreprise LES ETANGS DE COROT 29/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES HOTELS BAVEREZ
Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ 20/10/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ 14/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ 10/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - Protocole d'accord
ACCORD
LES PASTELIERS VAUREENS
Accord d'entreprise LES PASTELIERS VAUREENS 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES ROCHES BLANCHES DE CASSIS
Accord d'entreprise LES ROCHES BLANCHES DE CASSIS 16/01/2019
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
LES TERRASSES D' URIAGE
Accord d'entreprise LES TERRASSES D' URIAGE 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
LES VALLEES LABELLEMONTAGNE
Accord d'entreprise LES VALLEES LABELLEMONTAGNE 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LES VILLAS DU LAGON
Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON 16/01/2018
Négociation anuelle obligatoire 2017
ACCORD
LES VILLAS DU LAGON S.A.
Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON S.A. 04/09/2020
Accord relatif à la commission santé, sécurité et conditions de travail CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON S.A. 09/02/2021
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
LES VILLAS DU LAGON SA
Accord d'entreprise LES VILLAS DU LAGON SA 06/01/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
LGM
Accord d'entreprise LGM 28/12/2018
un accord d'entreprise portant sur la durée du travail et la gestion des congés payés
ACCORD
LORD BYRON
Accord d'entreprise LORD BYRON 02/06/2020
ACCORD SUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE MESURE D’ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE AU SEIN DE LA SOCIETE LORD BYRON
ACCORD
LOUANDRE
Accord d'entreprise LOUANDRE 04/04/2018
Négociation collective annuelle portant sur les salaires, organisation du temps travail, égalité homme-femme
ACCORD
Accord d'entreprise LOUANDRE 04/04/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE PORTANT SUR LES SALAIRES, ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD
LOUVRE HOTELS GROUP
Accord d'entreprise LOUVRE HOTELS GROUP 30/05/2018
« accord d’harmonisation des échéances des mandats des institutions représentatives du personnel de l’UES Louvre Hotels pour la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LOUVRE HOTELS GROUP 01/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE 2019 DANS LE CADRE DE L’UES A PERIMETRE 2016
ACCORD
LUXURY HOTEL CHAMPS-ELYSEES
Accord d'entreprise LUXURY HOTEL CHAMPS-ELYSEES 11/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LUXURY HOTEL CHAMPS-ELYSEES 11/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
LYON HOTEL INTERNATIONAL
Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 10/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 10/07/2018
Accord d'entreprise du 10/07/2018
ACCORD
Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 04/06/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LYON HOTEL INTERNATIONAL 04/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
MARITIM HOTELS GMBH
Accord d'entreprise MARITIM HOTELS GMBH 08/12/2020
Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
AVENANT
MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS
Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 21/02/2019
ACCORD GRILLE DE CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD
Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE 13IEME MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise MARRIOTT HOTELS MANAGEMENT FRANCE SAS 28/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
MAS DE LA FOUQUE
Accord d'entreprise MAS DE LA FOUQUE 03/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
MECS
Accord d'entreprise MECS 28/01/2019
ACCORD PRIME EXPCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
MERCURE THALASSA
Accord d'entreprise MERCURE THALASSA 04/09/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BDES
ACCORD
MEURICE S.P.A
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 01/01/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME SOCLE FRAIS MEDICAUX Conformément aux articles L 911-1 et suivants du code la sécurité sociale
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 01/01/2018
Accord Régime Complémentaire de Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 12/06/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 01/02/2019
renouvellement de l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 11/06/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 05/09/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 05/09/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DU FAIT DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 03/02/2020
AVENANT A l’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise MEURICE S.P.A 09/10/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD
MIHC
Accord d'entreprise MIHC 24/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MILLENNIUM HOTEL PARIS OPERA
Accord d'entreprise MILLENNIUM HOTEL PARIS OPERA 24/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE DU TRAVAIL, l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET
ACCORD
MINHAL FRANCE SA
Accord d'entreprise MINHAL FRANCE SA 29/11/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MINHAL FRANCE SA 11/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 portant sur les salaires effectifs, la durée du travail, le partage de la valeur ajoutée, et l’égalité femme- homme
ACCORD
MIRAMAR
Accord d'entreprise MIRAMAR 11/10/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise MIRAMAR 24/10/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MIRAMAR 22/11/2019
négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MIRAMAR 03/04/2020
accord d'entreprise relatif à la pose de congés pendant la crise sanitaire 2020 liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise MIRAMAR 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la suppression des jours de fractionnement en 2020 en raison de la pandémie fermeture den
ACCORD
MMV
Accord d'entreprise MMV 29/06/2018
Accord sur le vote électronique pour les élections du comité social et économique dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise MMV 04/04/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MMV EN DATE 04/03/2019
ACCORD
Accord d'entreprise MMV 15/01/2020
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
ACCORD
MMV GESTION
Accord d'entreprise MMV GESTION 15/05/2018
ACCORD D'ADAPTATION PRéALABLE A LA FUSION DES SOCIéTéS MMV RéSIDENCES - MMV SA - MMV GESTION
ACCORD
MOHG HOTEL (PARIS) SARL
Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 19/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ANTICIPEE DU CSE ET LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 16/07/2019
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2019-2022
ACCORD
Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 16/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise MOHG HOTEL (PARIS) SARL 16/07/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de 2019
ACCORD
MONIN
Accord d'entreprise MONIN 06/05/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés EURL MONIN
ACCORD
MONT D'ARBOIS LUXURY RESORT
Accord d'entreprise MONT D'ARBOIS LUXURY RESORT 25/10/2019
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NH HOTELES FRANCE
Accord d'entreprise NH HOTELES FRANCE 02/06/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés 2020-2021
ACCORD
Accord d'entreprise NH HOTELES FRANCE 16/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE F/H
ACCORD
Accord d'entreprise NH HOTELES FRANCE 04/01/2021
Avenant de révision de l'accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés 2020-2021
AVENANT
NICE - M
Accord d'entreprise NICE - M 04/12/2018
Avenant à l'accord forfait jours pour les cadres autonomes
AVENANT
Accord d'entreprise NICE - M 03/04/2019
Avenant à l'accord forfait jour pour les cadres autonomes du 06/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise NICE - M 02/07/2020
Avenant à l'accord forfait jour pour les cadres autonomes
AVENANT
Accord d'entreprise NICE - M 02/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD
NICE - M LE MERIDIEN NICE
Accord d'entreprise NICE - M LE MERIDIEN NICE 10/04/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD
NIMIR HOLDINGS
Accord d'entreprise NIMIR HOLDINGS 03/10/2018
Accord d'entreprise sur les conditions de fermeture temporaire pour travaux et de réouverture de l'hôtel Jiva Hill
ACCORD
Accord d'entreprise NIMIR HOLDINGS 28/09/2018
Accord relatif à la rupture conventionnelle collective
ACCORD
NOUVELLE SOCIETE HOTELIERE VICHYSSOISE
Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE HOTELIERE VICHYSSOISE 22/02/2018
ACCORD RELATIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE HOTELIERE VICHYSSOISE 14/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ORIONIS II
Accord d'entreprise ORIONIS II 01/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2020
ACCORD
PARIS MADELEINE PALACE SA
Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 27/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 18/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 31/01/2019
HYATT PARIS MADELEINE - PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2019
ACCORD
PARIS NORD SAS
Accord d'entreprise PARIS NORD SAS 06/05/2019
ACCORD COLLECTIF FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
PARK HYATT PARIS - VENDOME
Accord d'entreprise PARK HYATT PARIS - VENDOME 27/01/2020
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel du CSE de la société Park Hyatt Paris Vendôme
ACCORD
PDG REALTY SAS
Accord d'entreprise PDG REALTY SAS 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PDG REALTY SAS 12/07/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE GRILLE DES SALAIRES DU 6 MARS 2013
AVENANT
Accord d'entreprise PDG REALTY SAS 26/07/2019
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
PERSEVERANCE
Accord d'entreprise PERSEVERANCE 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
PERYSIS
Accord d'entreprise PERYSIS 26/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PERYSIS 08/07/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ENTREPRISE DE LA SAS PERYSIS
AVENANT
Accord d'entreprise PERYSIS 06/08/2020
AVENANT N° 2 A L'ACCORD ENTRETPRISE SAS PERYSIS
AVENANT
PRIMEROSE
Accord d'entreprise PRIMEROSE 28/09/2018
Accord sur la réduction de la durée minimale du repos quotidien
ACCORD
PRIVILODGES
Accord d'entreprise PRIVILODGES 16/07/2018
Accord d'entreprise sur le temps partiel aménagé toute l'année
ACCORD
Q HOTELS AND RESTAURANTS FRANCE
Accord d'entreprise Q HOTELS AND RESTAURANTS FRANCE 09/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD
REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE
Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE 29/10/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de 2019
ACCORD
Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE 29/10/2019
Accord d'entreprise sur les moyens du CSE ou à date du CE
ACCORD
REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU
Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Hôtel Hyatt Regency Nice Palais de la Méditerranée
ACCORD
Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 12/12/2019
Accord d'entreprise sur la prime dite de treizième mois
ACCORD
Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 30/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur les moyens du Comité Economique et Social ou, à date du Comité d'Entreprise Hôtel Hyatt Regency Nice Palais de la Méditerranée
AVENANT
Accord d'entreprise REGIS PALAIS DE LA MEDITERRANEE SASU 06/02/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de 2020
ACCORD
RENAISSANCE LE PARC
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/06/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAISSANCE LE PARC 25/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - RENAISSANCE LE PARC SAS
ACCORD
REVITHAL
Accord d'entreprise REVITHAL 22/11/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise REVITHAL 06/05/2020
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre d'une mesure d'activité partielle
AVENANT
Accord d'entreprise REVITHAL 08/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
ROISSY CYBM SAS
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 18/05/2018
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 15/05/2019
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU PROFIT DU PERSONNEL COTISANT A L’AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU PROFIT DU PERSONNEL NON COTISANT A L’AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » AU PROFIT DU PERSONNEL COTISANT A L’AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » AU PROFIT DU PERSONNEL NON COTISANT A L’AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 30/10/2020
Accord d'entreprise individualisation de l’activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise ROISSY CYBM SAS 30/09/2020
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
ROYAL RIVIERA HOTEL
Accord d'entreprise ROYAL RIVIERA HOTEL 06/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL RIVIERA HOTEL 17/03/2020
Accord portant sur la prise en charge des frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL RIVIERA HOTEL 30/09/2020
ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 16/04/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 15/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 15/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 15/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 14/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU PLAN DE DEPLACEMENT ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 13/05/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAL SCANDINAVIA HOTEL NICE 25/08/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020
ACCORD
S A DE L HOTEL D ANGLETERRE
Accord d'entreprise S A DE L HOTEL D ANGLETERRE 04/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
S.A LES HOTELS BAVEREZ
Accord d'entreprise S.A LES HOTELS BAVEREZ 12/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD
S.A LES VILLAS DU LAGON
Accord d'entreprise S.A LES VILLAS DU LAGON 12/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise S.A LES VILLAS DU LAGON 18/12/2019
ACCORD RELATIF AU REVERSEMENT DES POUBOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise S.A LES VILLAS DU LAGON 20/01/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
S.A. LES VILLAS DU LAGON
Accord d'entreprise S.A. LES VILLAS DU LAGON 21/02/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS CADRES AUTONOMES
ACCORD
S.A.I.P.
Accord d'entreprise S.A.I.P. 05/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
S.A.S. LE RECIF
Accord d'entreprise S.A.S. LE RECIF 20/01/2020
ACCORD VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
S.A.S. THERMADOUR
Accord d'entreprise S.A.S. THERMADOUR 21/12/2018
Accord d'aménagement du temps de travail au sein de la société THERMADOUR
ACCORD
S.E.T Pierre & Vacances Guadeloupe
Accord d'entreprise S.E.T Pierre & Vacances Guadeloupe 28/01/2020
NAO SUR LES SALAIRES ET ORGANISATION EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SA ATALANTE
Accord d'entreprise SA ATALANTE 11/06/2018
accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SA ATALANTE 16/04/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
SA FC1 LE MAS CANDILLE
Accord d'entreprise SA FC1 LE MAS CANDILLE 23/06/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
SA HOTEL CHATEAU DE LA MESSARDIERE
Accord d'entreprise SA HOTEL CHATEAU DE LA MESSARDIERE 01/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SA HOTEL NEGRESCO
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 29/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 02/08/2018
LANCEURS D'ALERTE
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 14/03/2019
MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 09/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 25/07/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 11/06/2020
PLACEMENT EN ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISE
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 27/07/2020
Mesures exceptionnelles en matière de congés payés dans le cadre de la crise du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 27/07/2020
Mesures exceptionnelles en matière de modalité d'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 07/08/2020
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SA HOTEL NEGRESCO 30/09/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2020
ACCORD
SA LES HOTELS BAVEREZ
Accord d'entreprise SA LES HOTELS BAVEREZ 11/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
SA LES VILLAS DU LAGON
Accord d'entreprise SA LES VILLAS DU LAGON 13/12/2018
ACCORD NAO NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SA MAT BROTHERS COMPANY
Accord d'entreprise SA MAT BROTHERS COMPANY 15/06/2020
CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
SA SAINT-JAMES ET ALBANY
Accord d'entreprise SA SAINT-JAMES ET ALBANY 06/07/2018
PV D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE LA SOCIETE ST JAMES ET ALBANY EN DATE DU 6 JUILLET 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SA SAINT-JAMES ET ALBANY 17/07/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 DE LA SOCIETE ST JAMES ET ALBANY
ACCORD
SA THALAMER
Accord d'entreprise SA THALAMER 23/05/2018
Négociation annuelle obligatoire portant sur les salaire, le temps de travail et l'égalité homme-femme
ACCORD
SA THERMALE ET CLIMATIQUE DE VALS LES BAINS
Accord d'entreprise SA THERMALE ET CLIMATIQUE DE VALS LES BAINS 03/06/2020
Accord d'entreprise portant sur l'individualisation de l'activité partielle nécessaire au maintien de l'activité de l'entreprise dans le contexte du covid-19
ACCORD
SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES 06/07/2018
Prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES 06/07/2018
Prime ancienneté
ACCORD
SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Dotation supplémentaire oeuvres sociales au CE
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Bons Couteaux
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Jours Evènements Familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 06/07/2018
Prime départ volontaire à la retraite
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 14/12/2018
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC 29/10/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AU BIEN ETRE AU TRAVAIL
ACCORD
SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES SAS
Accord d'entreprise SAINT JACQUES HOTEL ET CONGRES SAS 06/07/2018
Négociations obligatoires 2018
ACCORD
SARL AVRIL
Accord d'entreprise SARL AVRIL 27/12/2019
Un accord portant sur les heures supplémentaires
ACCORD
SARL CHATEAU LES MERLES
Accord d'entreprise SARL CHATEAU LES MERLES 01/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
SARL D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ROYAL
Accord d'entreprise SARL D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ROYAL 17/07/2019
Accord d'entreprise - Forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD
SARL DOMAINE DU MOULIN
Accord d'entreprise SARL DOMAINE DU MOULIN 30/04/2020
Accord d’entreprise sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD
SARL DU VIEUX CHATEAU
Accord d'entreprise SARL DU VIEUX CHATEAU 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL HAVRILE 43
Accord d'entreprise SARL HAVRILE 43 19/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD
SARL HERIALK
Accord d'entreprise SARL HERIALK 17/04/2020
Un accord portant sur la durée du travail
ACCORD
SARL HOTEL DE PORTICCIO
Accord d'entreprise SARL HOTEL DE PORTICCIO 10/07/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
SARL HOTEL DU SOLEIL PRA LOUP
Accord d'entreprise SARL HOTEL DU SOLEIL PRA LOUP 27/12/2018
Accord relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaires, ey aux heures supplémentaires
ACCORD
SARL LA NEUVILLE
Accord d'entreprise SARL LA NEUVILLE 19/12/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS B & B HOTELS
Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 27/03/2018
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD
Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUBROGATION POUR LES SALARIES EN SITUATION DE MALADIE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018 BLOC 1
ACCORD
Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 29/05/2018
Un Accord partiel relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS B & B HOTELS 11/06/2018
UN ACCORD PARTIEL EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SAS B&B HOTELS
Accord d'entreprise SAS B&B HOTELS 05/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS B&B HOTELS
ACCORD
SAS BALTIMORE
Accord d'entreprise SAS BALTIMORE 17/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BALTIMORE 19/04/2019
NAO 2019
ACCORD
SAS CASTILLE
Accord d'entreprise SAS CASTILLE 09/05/2018
accord nao 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CASTILLE 09/05/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CASTILLE 14/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
SAS DE L'HOTEL DE NEUILLY
Accord d'entreprise SAS DE L'HOTEL DE NEUILLY 09/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DE L'HOTEL DE NEUILLY 19/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
SAS FINANCIERE B&B HOTELS
Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 09/01/2019
UN ACCORD CADRES AUTONOMES FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 09/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 09/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 26/02/2019
UN AVENANT AUX ACCORDS PARTIELS PORTANT SUR LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SAS FINANCIERE B&B HOTELS 16/04/2019
Un accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2019 sur les rémunérations UES B&B Hôtels
ACCORD
SAS GRENELLE HOTEL
Accord d'entreprise SAS GRENELLE HOTEL 21/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SAS HOTEL DES CHARDONNERETS
Accord d'entreprise SAS HOTEL DES CHARDONNERETS 03/04/2018
Accord Collectif d'Entreprise suite aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SAS HOTEL DES CHARDONNERETS 03/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 portant sur les salaires, l’organisation du temps de travail et l'égalité hommes-femmes
ACCORD
SAS HÔTEL BUIRETTE
Accord d'entreprise SAS HÔTEL BUIRETTE 11/12/2020
Un accord portant sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD
SAS LE CHAMPLAIN
Accord d'entreprise SAS LE CHAMPLAIN 01/11/2019
Accord d'entreprise forfait jour
ACCORD
SAS LE RECIF
Accord d'entreprise SAS LE RECIF 31/12/2018
ACCORD NAO NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE RECIF 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD
SAS LES JARDINS DE GRAND ANSE
Accord d'entreprise SAS LES JARDINS DE GRAND ANSE 28/09/2020
APLD
ACCORD
SAS MIRAMAR
Accord d'entreprise SAS MIRAMAR 13/10/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SAS REVITHAL
Accord d'entreprise SAS REVITHAL 27/09/2020
ACCORD SUR LA PERIODE DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
SAS THALAMER
Accord d'entreprise SAS THALAMER 07/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS THALAMER 24/04/2019
Dépôt Accord NAO 2019 SAS Thalamer
ACCORD
Accord d'entreprise SAS THALAMER 09/05/2019
Un accord de révision du protocole d'accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
SASIH
Accord d'entreprise SASIH 29/01/2019
Protocole d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SASIH 30/01/2018
Accord d'entreprise Egalité Homme-Femme
ACCORD
SHANGRI-LA HOTELS (PARIS)
Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 27/06/2018
Accord d'entreprise sur les salaires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 21/02/2019
Accord d'entreprise sur les salaires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 20/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 27/11/2019
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SHANGRI-LA HOTELS (PARIS) 09/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE SHANGRI-LA HOTELS PARIS SAS
ACCORD
SHERATON ROISSY
Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 04/10/2017
un accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes pour l'année 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 09/03/2018
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats CE, DP et CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 10/12/2018
Accord sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SHERATON ROISSY 30/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD
SHERATON ROISSY SAS
Accord d'entreprise SHERATON ROISSY SAS 30/04/2019
Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2019
ACCORD
SHIN SPLENDID HOTEL
Accord d'entreprise SHIN SPLENDID HOTEL 31/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
SIE HOTEL MAJESTIC
Accord d'entreprise SIE HOTEL MAJESTIC 23/05/2018
accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle des salariés
ACCORD
SILVER TOWN PROPERTIES B.V.
Accord d'entreprise SILVER TOWN PROPERTIES B.V. 25/06/2018
COMPTE-RENDU - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 25/06/2018
ACCORD
Accord d'entreprise SILVER TOWN PROPERTIES B.V. 20/05/2019
COMPTE-RENDU 4EME REUNION - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 06/05/2019
ACCORD
SIM
Accord d'entreprise SIM 12/03/2020
Accord collectif d'entreprise SAS SIM - Négociation annuelle obligatoire portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail, la mobilité et l'égalité homme-femme
ACCORD
SNC CARLTON DANUBE CANNES
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 21/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 05/04/2018
Accord d'entreprise portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/05/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires de l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 18/07/2018
Organisation du déroulement de l’information-consultation du Comité d’entreprise et du CHSCT concernant le projet de modernisation et d’extension de la SNC Carlton Danube Cannes et de la SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 24/01/2018
Accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts au regard de la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre le PV de comité d'établissement conclu en date du 29 mars 1971 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 6 mars 1989 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée, temps de travail et à la rémunération du 23 juillet 1990
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 3 mai 1995 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 6 juin 1997 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 1er août 2001 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 26 août 2004 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 28 février 2006 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 7 mai 2009 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 29 janvier 2010 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 21 juin 2010 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 7 juillet 2011 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 30 octobre 2012 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 30 octobre 2012 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 3 juin 2013 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'avenant conclu en date du 31 décembre 2013 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 1er avril 2010 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 28 mai 2014 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 28 mai 2014 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 3 novembre 2014 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 1er juin 2015 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 1er janvier 2016 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 21 décembre 2017 à l'UES Carlton
ACCORD
Accord d'entreprise SNC CARLTON DANUBE CANNES 17/06/2019
Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 14 mai 2003 à l'UES Carlton
ACCORD
SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS
Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 26/03/2018
THE WESTIN PARIS VENDÖME - ACCORD D'ENTREPRISE 2018 RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 19/12/2018
Avenant n°1 portant sur la mise à jour de l'accord sur le dialogue social de l'hôtel Westin Paris Vendôme
AVENANT
Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 19/12/2018
Accord structurel relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la SNC de l'hôtel Dabicam Paris
ACCORD
Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 16/04/2019
Accord 2019 sur les rémunérations, temps de travail et répartition de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SNC DE L'HOTEL DABICAM PARIS 10/09/2019
Accord portant sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle et la procédure d'alerte de l'hôtel Westin Paris Vendôme
ACCORD
SNC DOLCE FREGATE
Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 15/06/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 15/06/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 15/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SNC DOLCE FREGATE 25/10/2019
NAO 2019
ACCORD
SNC ELYSEE PALACE
Accord d'entreprise SNC ELYSEE PALACE 20/03/2018
NAO 2018
ACCORD
SNC HOTEL AMBASSADEUR
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD NAO 2017 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 31/08/2018
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 31/08/2018
accord relatif a la negociation annuelle obligatoire sur l'égalité hommes femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 10/12/2018
accord collectif sur l'égalité homme femme
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 05/03/2019
accord collectif relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 28/05/2019
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 28/05/2019
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 30/09/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD NAO 2017 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC HOTEL AMBASSADEUR 14/09/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SNC MANAGEMENT HOTELS
Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 13/03/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN CSE ET REPRESENTANTS DE PROXIMITE - AVENANT 1
AVENANT
Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 01/10/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN CSE & REPRESENTANTS DE PROXIMITE - avenant 2
AVENANT
Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 12/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 11/03/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 10/01/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SNC MANAGEMENT HOTELS 02/03/2020
NAO 2020
ACCORD
SNC PARIS PORTE DE SAINT CLOUD
Accord d'entreprise SNC PARIS PORTE DE SAINT CLOUD 21/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (PORTANT SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE HOMME-FEMME) ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SNC PARIS PORTE DE SAINT CLOUD 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS
Accord d'entreprise SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC ROISSYPOLE MANAGEMENT HOTELS 10/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
SNC SENSO
Accord d'entreprise SNC SENSO 24/12/2020
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SELON PERIODE DE REFERENCE ANNUELLE
ACCORD
SNC SIRIUS
Accord d'entreprise SNC SIRIUS 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD
Accord d'entreprise SNC SIRIUS 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
SNC TOUR EIFFEL
Accord d'entreprise SNC TOUR EIFFEL 18/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SNC TOUR EIFFEL 26/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SOC ANTIL INVESTIS POINTE BOUT
Accord d'entreprise SOC ANTIL INVESTIS POINTE BOUT 07/10/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD
SOC BOURGUIGNONNE HOTELIERE DESFOSSEY
Accord d'entreprise SOC BOURGUIGNONNE HOTELIERE DESFOSSEY 02/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC D EXPLOITATION L HOTEL BAGNOLES
Accord d'entreprise SOC D EXPLOITATION L HOTEL BAGNOLES 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D EXPLOITATION L HOTEL BAGNOLES 15/01/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATI
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATI 29/12/2017
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATI 16/08/2018
Accord d'entreprise portant sur l'instauration de représentants de proximité
ACCORD
SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION 07/11/2018
Accord d'entreprise portant sur l'harmonisation de la période de prise de jours de repos et de congés
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION 30/01/2019
accord d'entreprise consécutif à la NAO 2018 - Salaire effectif
ACCORD
SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L 24/01/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD
SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PALAIS
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PALAIS 12/04/2018
Mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PALAIS 24/01/2018
mise en place du télétravail
ACCORD
SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Plan de déplacement Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 30/07/2018
Plan de déplacement Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION NOUV DU SOLEIL D'OR 16/08/2018
Accord égalité Femmes/Hommes
ACCORD
SOC DE L'HOTEL DE LA BOURSE
Accord d'entreprise SOC DE L'HOTEL DE LA BOURSE 22/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DE L'HOTEL DE LA BOURSE 30/09/2020
Accord Activité Partielle Longue Durée
ACCORD
SOC DU DOMAINE DE MARLIOZ ET EXTENSION
Accord d'entreprise SOC DU DOMAINE DE MARLIOZ ET EXTENSION 16/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD
SOC EXPLOITATION HOTEL LE GENTIANA
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTEL LE GENTIANA 30/10/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 18/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 09/05/2019
ACCORD DE CONSITITUTION ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 16/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - Hilton Paris La Défense - PROCES VERBAL - ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION HOTELIERE LA DEFENSE 18/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
SOC HOTEL GRIL DE TORCY ET CIE
Accord d'entreprise SOC HOTEL GRIL DE TORCY ET CIE 27/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SNC HOTEL GRIL DE TORCY ET CIE
ACCORD
SOC HOTELIERE DE BEAULIEU
Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BEAULIEU 25/10/2018
Un Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BEAULIEU 24/10/2018
Projet d'Accord Annualisation du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BEAULIEU 24/10/2018
Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 01/10/2018
Accord d'entreprise portant sur la reconnaissance d'une Unite Economique et Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 06/12/2019
accord instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJES 06/12/2019
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
AVENANT
SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJESTIC
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE ET EXPLOIT HOTEL MAJESTIC 06/11/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD
SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL
Accord d'entreprise SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL 02/05/2018
accord d'entreprise - NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL 08/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUVELLE DU TERRASS HOTEL 20/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES
Accord d'entreprise SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES 11/06/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES 11/06/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOC PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES 30/06/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2020
ACCORD
SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR
Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 01/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE SNC THACAZ
ACCORD
Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 29/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE AU SEIN DE LA SNC THACAZ
ACCORD
Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 05/05/2020
AVENANT A L ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D UNE MESURE D ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE SNC THACAZ
AVENANT
Accord d'entreprise SOC THALASSOTHERAPIE COTE D'AZUR 25/08/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE SNC THACAZ
ACCORD
SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES
Accord d'entreprise SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES 13/11/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES
ACCORD
SOCIETE AMENAGEMENT HOTELIERE DE BENDOR
Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT HOTELIERE DE BENDOR 24/07/2018
Accord Egalité Professionnelle Hommes- Femmes
ACCORD
SOCIETE ANONYME HOTELIERE DU GRAND HOTEL
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME HOTELIERE DU GRAND HOTEL 28/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOCIETE AVIGNONNAISE D'HOTELLERIE
Accord d'entreprise SOCIETE AVIGNONNAISE D'HOTELLERIE 01/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SOCIETE COSTEREL
Accord d'entreprise SOCIETE COSTEREL 13/12/2017
AVENANT PLAN D EPARGNE ENTREPRISE
AVENANT
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL 05/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 05/04/2019
ACCORD PARTIEL NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 09/12/2019
accord collectif relatif aux forfaits jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 04/12/2019
ACCORD PARTIEL RELATIF NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL COUNTRY CLUB 13/10/2020
Accord partiel NAO 2020
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ET DU RESTAURANT FOUQUET'S
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ET DU RESTAURANT FOUQUET'S 05/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DES COLLABORATEURS DURANT LA FERMETURE DU RESTAURANT FOUQUET'S
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ET DU RESTAURANT LE FOUQUET'S
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ET DU RESTAURANT LE FOUQUET'S 06/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES HOTELS JOURNEL
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES HOTELS JOURNEL 06/04/2018
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU 03/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU 14/02/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU – RAFFLES PARIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU 04/03/2020
GRILLE DE CLASSIFICATION
AVENANT
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL AMBILLY
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL AMBILLY 14/12/2018
Accord d'entreprise applicable aux cadres autonomes beneficiant d'une convention de forfait annuel en jours et précisant les modalités de décompte des jours travaillés dans le cadre du forfait ainsi que les modalités d'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DE ROISSY
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DE ROISSY 18/02/2019
Accord salarial NAO
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PA
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PA 08/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PA 31/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PALAIS
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PALAIS 27/06/2018
Accord collectif relatif au droit à la deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU PALAIS 06/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE LE BER
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE LE BER 06/08/2018
ACCORD D ENTREPRISE EGALITE HOMMES - FEMMES
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE ORLY
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE ORLY 18/12/2017
Avenant 1 à l'Accord d'entreprise Compte Epargne Temps du 19 avril 2010
AVENANT
SOCIETE D'EXPLOITATION NOUVELLE DU SOLEIL D'OR
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION NOUVELLE DU SOLEIL D'OR 20/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA CONTREPARTIE AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION NOUVELLE DU SOLEIL D'OR 20/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA CONTREPARTIE AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 20/08/2018
ACCORD D'ADAPTATION SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 31/05/2018
NAO - REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL - PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 27/08/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 31/05/2019
NAO - REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL - PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION POUR L'OCEAN INDIEN ET LIMITROPHE 26/06/2020
NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE ET EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISQUE PIERRE ET VACANCES MARTINIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISQUE PIERRE ET VACANCES MARTINIQUE 05/06/2018
NAO SUR LES SALIRES ET ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE PIERRE ET VACANCES
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION TOURISTIQUE PIERRE ET VACANCES 29/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l’organisation effective du temps de travail S.E.T Pierre & Vacances Martinique Procès-Verbal d’accord- Année 2020
ACCORD
SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION
Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION 12/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA
Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SAS SHEMA - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA 15/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - SHEMA - MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - 2020 - PERIMETRE D'APPLICATION : PULLMAN PARIS CENTRE BERCY
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'HOTELLERIE ET D'EXPLOITATION MARSEILLAISE - SHEMA 08/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - SHEMA - MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - 2020 - AVENANT 1 PORTANT SUR - LE VOLUME DE LA SUSPENSION PARTIELLE D'ACTIVITE - LES BENEFICIAIRES ET ORGANISATION DE LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT
SOCIETE D'INVESTISSEMENT MULTIMARQUES SIM
Accord d'entreprise SOCIETE D'INVESTISSEMENT MULTIMARQUES SIM 22/10/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord de représentation du personnel de la SAS SIM
AVENANT
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION
Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION 19/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BER
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BER 30/05/2018
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BER 04/05/2020
Accord Aménagement Activité Partielle
ACCORD
SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BERTHIER
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELIERE PARIS-BERTHIER 04/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOCIETE DE L'HOTEL DE LA CITE
Accord d'entreprise SOCIETE DE L'HOTEL DE LA CITE 20/12/2019
Accord sur le temps de travail - Heures supplémentaires
ACCORD
SOCIETE DE L'HOTEL DU LAC
Accord d'entreprise SOCIETE DE L'HOTEL DU LAC 20/12/2019
Accord sur le temps de travail- Heures supplémentaires
ACCORD
SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM
Accord d'entreprise SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM 12/11/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM 30/03/2020
LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE THALASSOTHERAPIE OUISTREHAM 07/05/2020
LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT
SOCIETE DES RESIDENCES HOTELIERES DU SOLEIL
Accord d'entreprise SOCIETE DES RESIDENCES HOTELIERES DU SOLEIL 28/07/2020
ACCORD DE RECOURS A L’ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD
SOCIETE FRONTENAC
Accord d'entreprise SOCIETE FRONTENAC 26/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD
SOCIETE GESTION HOTEL TOURISTIQUE INTERNAT
Accord d'entreprise SOCIETE GESTION HOTEL TOURISTIQUE INTERNAT 30/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE GESTION HOTEL TOURISTIQUE INTERNAT 06/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 05/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 13/03/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 04/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE CORSE MARINA 17/06/2020
NAO 2020
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE 21/03/2018
ACCORD PORTANT ADAPTATION DU STATUT SOCIAL PPM - HOTEL PULLMAN PARIS MONTPARNASSE
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY 18/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENEL
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENEL 29/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENELLE
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENELLE 30/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRIS SH61QG RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DU HAUT DOUBS
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU HAUT DOUBS 26/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 19/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 19/04/2018
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 14/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 18/06/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU PALM BEACH 11/08/2020
Accord d'entreprise négocialtion annuelle obligatoire année 2020
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU ROY 14/03/2018
Procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU ROY 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU ROY 13/02/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI 28/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - AVENANT N° 1
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI 21/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE NI 02/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE PARIS EIFFEL SUFFREN
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE PARIS EIFFEL SUFFREN 03/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
SOCIETE HOTELIERE TOULOUSE CENTRE
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE TOULOUSE CENTRE 16/10/2018
ACCORD COLLECTIF PREALABLE A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 30/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 16/05/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 29/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE BERRI-PONTHIEU 22/12/2019
PROCES VERBAL PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION 26/04/2019
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 07/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU 04/12/2020
ACCORD DE METHODE VISANT A ENCADRER LES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES CONDITIONS ET MOYENS PERMETTANT D'ASSURER LA PERENNITE DE L'ENTREPRISE
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE & HOTELIERE DE LA BAULE
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE & HOTELIERE DE LA BAULE 16/10/2018
Un Accord d'Entreprise portant sur les Pourboires Collectés aux Jeux de Table, au sein de l'UES GROUPE LUCIEN BARRIERE DE LA BAULE
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOT
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOT 25/06/2019
ACCORD ENTREPRISE DU 20 JUIN 2019 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE 20/06/2018
Accord d'entreprise du 24 mai 2018 relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE 03/12/2018
Avenant n°1 - Accord d'entreprise du 16 octobre 2018 sur les pourboires collectés aux jeux de table
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE 26/11/2019
Accord d'entreprise sur les pourboires collectés aux jeux de table
ACCORD
SOCIETE LILLOISE D'INVESTISSEMENT HOTELIER
Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE D'INVESTISSEMENT HOTELIER 15/10/2020
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE D'INVESTISSEMENT HOTELIER 07/01/2021
Accord portant reconnaissance de l'unité économique et sociale LIH
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL ATLANTIC
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL ATLANTIC 29/04/2020
COVID 19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE RTT
ACCORD
SOCIETE NUITONNE D'HOTELLERIE DESFOSSE
Accord d'entreprise SOCIETE NUITONNE D'HOTELLERIE DESFOSSE 23/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES - IBIS BUDGET HOTELF1
Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE HOTELS ECONOMIQUES - IBIS BUDGET HOTELF1 16/03/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2018
ACCORD
SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN
Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 07/03/2019
NAO 2019
ACCORD
SOCOMIX HOTEL DU PALAIS
Accord d'entreprise SOCOMIX HOTEL DU PALAIS 08/08/2018
Accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en place de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOMIX HOTEL DU PALAIS 08/08/2018
avenant de révision de l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail - convention individuelle de forfait jour
AVENANT
SOLEIL INVEST 15
Accord d'entreprise SOLEIL INVEST 15 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaire, et aux heures supplémentaires
ACCORD
SOLFERINO PARIS NORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 22/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2254-2 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 27/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2254-2 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 15/06/2018
AVENANT A L'ACCORD ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2018
AVENANT
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 25/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2018
AVENANT
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 21/08/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 FEVRIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 21/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 21/08/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 13/06/2018
ACCORD COLLECTIF FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 22/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 10/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOLFERINO PARIS NORD 01/07/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SPLENDID HOTEL & SPA
Accord d'entreprise SPLENDID HOTEL & SPA 29/09/2020
accord d'Entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPLENDID HOTEL & SPA 09/01/2021
Accord d'entreprise sur les congès payés imposés
ACCORD
STE D EXPLOITATION DE L HOTEL DU PARC S
Accord d'entreprise STE D EXPLOITATION DE L HOTEL DU PARC S 28/09/2018
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire NAO 2018
ACCORD
STE RAM CAP
Accord d'entreprise STE RAM CAP 21/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise STE RAM CAP 27/07/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise STE RAM CAP 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise STE RAM CAP 14/05/2019
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STE RAM CAP 14/05/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise STE RAM CAP 08/12/2020
ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise STE RAM CAP 03/12/2020
DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE AU TITRE DE L'EXERCICE 2020
ACCORD
STE RAMCAP RIVIERA MARRIOTT HOTEL LA PORTE DE MONACO
Accord d'entreprise STE RAMCAP RIVIERA MARRIOTT HOTEL LA PORTE DE MONACO 27/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
TEMMOS HOTELS
Accord d'entreprise TEMMOS HOTELS 24/01/2020
Accord relatif aux jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise TEMMOS HOTELS 31/01/2020
ACCORD DEROGATOIREAUX REPOS QUOTIDIEN ET A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD
THALABAULE
Accord d'entreprise THALABAULE 19/02/2018
un accord d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise THALABAULE 22/11/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
THE HOXTON PARIS
Accord d'entreprise THE HOXTON PARIS 20/02/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise THE HOXTON PARIS 26/02/2020
Accord égalité homme femme
ACCORD
THE RITZ HOTEL LIMITED
Accord d'entreprise THE RITZ HOTEL LIMITED 27/02/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire pour 2019 et 2020
ACCORD
THERMADOUR
Accord d'entreprise THERMADOUR 28/09/2020
ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise THERMADOUR 28/09/2020
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
THERMES MARINS DE ST MALO
Accord d'entreprise THERMES MARINS DE ST MALO 02/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise THERMES MARINS DE ST MALO 17/05/2018
Un accord relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée
ACCORD
TIMHOTEL
Accord d'entreprise TIMHOTEL 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
TOULOUSE AEROPORT HOTEL SAS
Accord d'entreprise TOULOUSE AEROPORT HOTEL SAS 18/12/2020
ACORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE SOCIETE TOULOUSE AEROPORT HOTEL SAS - 31700 BLAGNAC APLD
ACCORD
TRINITE PLAZA
Accord d'entreprise TRINITE PLAZA 12/10/2018
Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TRINITE PLAZA 12/10/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TRINITE PLAZA 19/11/2019
PROCES VERBAL D ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
TROPIC APPART'HOTEL INVEST
Accord d'entreprise TROPIC APPART'HOTEL INVEST 30/01/2020
Accord Prime de Pouvoir d'Achat
ACCORD
TRUELINK SERVICES LIMITED
Accord d'entreprise TRUELINK SERVICES LIMITED 07/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TUMAS HOTEL OPERATIONS EVIAN
Accord d'entreprise TUMAS HOTEL OPERATIONS EVIAN 26/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
The Ritz Hotel Limited
Accord d'entreprise The Ritz Hotel Limited 01/07/2020
Accord collectif sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes et sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
UBX II FRANCE SARL
Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 01/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 03/12/2018
Procès-verbal d'accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 11/12/2019
Procès-Verbal d'Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise UBX II FRANCE SARL 01/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
UES FINANCIERE B&B HOTELS
Accord d'entreprise UES FINANCIERE B&B HOTELS 26/02/2019
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS 2019 AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE
ACCORD
UNION
Accord d'entreprise UNION 10/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
UNION HOTELIERE DU CAP SAS
Accord d'entreprise UNION HOTELIERE DU CAP SAS 27/02/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD
UNION HOTELIERE PARISIENNE
Accord d'entreprise UNION HOTELIERE PARISIENNE 06/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDAT5S DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD
UNIVERS EXPLOITATION
Accord d'entreprise UNIVERS EXPLOITATION 14/12/2018
Accord d'entreprise applicable aux cadres autonomes bénéficiant d'une convention de forfait annuel en jours et précisant les modalités de décompte des jours travaillés dans le cadre du forfait ainsi q
ACCORD
VACANCES ULVF
Accord d'entreprise VACANCES ULVF 07/12/2018
accord de révision sur la durée et l'organisation du temps de travail spécifique au forfait jour
AVENANT
W B A SAINT-HONORE
Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 02/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA WBA SAINT HONORE, SOFITEL PARIS LE FAUBOURG
ACCORD
Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 13/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG - PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, ET L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 04/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG - PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 01/10/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE WBA SAINT HONORE - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG
ACCORD
Accord d'entreprise W B A SAINT-HONORE 25/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - SOFITEL PARIS LE FAUBOURG - PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD
W.E. I PARIS REPUBLIQUE SAS
Accord d'entreprise W.E. I PARIS REPUBLIQUE SAS 27/03/2019
Protocole d'Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise W.E. I PARIS REPUBLIQUE SAS 11/02/2020
ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD
WARWICK WESTMINSTER SA
Accord d'entreprise WARWICK WESTMINSTER SA 26/03/2019
accord sur le versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
WB AMBASSADOR
Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 19/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
AVENANT
Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 28/05/2018
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 28/03/2019
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise WB AMBASSADOR 12/06/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
WD
Accord d'entreprise WD 04/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
WEI PARIS REPUBLIQUE SAS
Accord d'entreprise WEI PARIS REPUBLIQUE SAS 24/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD
WESTMINSTER FRANCE MANAGEMENT
Accord d'entreprise WESTMINSTER FRANCE MANAGEMENT 12/12/2019
NAO 2019 PV D'ACCORD
ACCORD
WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT
Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 12/02/2018
ACCORDS SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 11/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 04/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
Accord d'entreprise WESTMINTER FRANCE MANAGEMENT 17/04/2020
NAO 2019 Annule et remplace version du 12/12/19
ACCORD