INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) - ACCORD DE METHODE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 89812490400019

• ACCORD DE METHODE (T09425063148)
  Début : 26/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) - ACCORD DE METHODE

• Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique dans le cadre des Elections Professionnelles (T09423060345)
  Début : 09/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Mise en Place du Forfait Mobilité Durable (T09424062026)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2028
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• Un Accord sur l'Utilisation de la Messagerie Professionnelle (T09424061821)
  Début : 09/07/2024 Fin : 06/12/2027
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• ACCORD NAO IPSA 2025 (T09425063876)
  Début : 16/07/2025 Fin : 16/07/2026
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