IPSO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82172149500017

• mise en place du vote électronique et au périmètre du CSE (T07523057049)
  Début : 06/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IPSO

• accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote électronique et au périmètre du CSE (T07523055737)
  Début : 22/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IPSO

• accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail pour les futurs parents (T07522048532)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IPSO

• avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable (T07522047440)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IPSO

• accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable (T07522040771)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IPSO

• accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T07521037854)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IPSO