J. & C.

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 88202829300018

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03822012097)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DU 26 AVRIL 2021 SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE J§C (T03822011909)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE - INVALIDITE - DECES » BENEFICIANT AUX CADRES DE LA SOCIETE J&C (T03821009257)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD C RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE - INVALIDITE - DECES » BENEFICIANT AUX NON CADRES DE LA SOCIETE J&C (T03821009258)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION FORMALISANT LE REGIME DE « REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE » (T03821009183)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03821009014)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LA DUREE DU TRAVAIL (T03821007733)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE « REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE » SURCOMPLEMENTAIRE (T03821009203)
  Début : 15/12/2021 Fin : 15/12/2024
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T03821009202)
  Début : 15/12/2021 Fin : 15/12/2024
  Accord d'entreprise J. & C.

• UN ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T03821009201)
  Début : 15/12/2021 Fin : 15/12/2024
  Accord d'entreprise J. & C.

• Un Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de la société J&C du 9 novembre 2021 (T03822011911)
  Début : 01/12/2021 Fin : 09/11/2024
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• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03821009015)
  Début : 09/11/2021 Fin : 09/11/2024
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T03822011910)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/09/2024
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• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE J&C AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T03821006784)
  Début : 07/01/2021 Fin : 27/11/2022
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA CONSTITUTION ET LE FONCTIONNEMENT DU CSEC (T03821006785)
  Début : 07/01/2021 Fin : 27/11/2022
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