KEM ONE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53869504000039

• Avenant 2 à l'accord de l'établissement Kem One de Balan relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 29 mai 2000 (T00125061680)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Avenant à l'accord du 17 décembre 2015 sur les dispositifs d'astreintes de l'Etablissement Kem One de Balan (T00122004882)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Avenant n°2 à l'accord sur les dispositifs d'astreintes de l'Etablissement KEM ONE de Balan du 17/12/2015 (T00121003776)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Accord relatif à la constitution et au fonctionnement d'un Comité des Activités Sociales et Cutlturelles Interentreprises SK-FP KEM ONE (T00121003614)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Accord d’Etablissement relatif aux modalités d’accompagnement des grands arrêts d’unités (quinquennaux et décennaux) de la plateforme chimique (T00124061166)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Protocole d'Accord Préélectoral de l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE (T00119001866)
  Début : 05/11/2019 Fin : 05/11/2023
  Accord d'entreprise KEM ONE

• Protocole d'Accord Préélectoral (T00119001867)
  Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2023
  Accord d'entreprise KEM ONE