KEOLIS BAIE DES ANGES
Informations juridiques
Société | KEOLIS BAIE DES ANGES |
Siren | 692049596 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 742 Boulevard DU MERCANTOUR 06200 NICE |
Code APE | 4931Z |
IDCC | 0 |
Secteur | Transports urbains et suburbains de voyageurs |
Accords d'entreprise
Etablissement : 69204959600087
-
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T00620003111)
Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T00620003112)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL (T00619002821)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
NAO 2019 (T00619002822)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs (T00619002503)
Début : 06/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Accord d'entreprise sur les congés payés supplémentaires pour ancienneté (T00618001105)
Début : 08/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Accord sur le décalage des éléments variables de paye liés au temps de travail (T00618000925)
Début : 27/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 (T00618000862)
Début : 04/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités de versement de la prime d'efficience (T00618000724)
Début : 27/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs (T00618000743)
Début : 27/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS SPECIFIQUES DU RECOURS AU TRAVAIL INTERIMAIRE AU SEIN DE KEOLIS BAIE DES ANGES (A00618004615)
Début : 03/01/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DE LA DUREE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2017 (A00618004617)
Début : 03/01/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00619002502)
Début : 06/08/2019 Fin : 06/08/2022
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES -
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP (A00617004383)
Début : 03/10/2017 Fin : 31/03/2018
Accord d'entreprise KEOLIS BAIE DES ANGES
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