KEOLIS BAIE DES ANGES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 69204959600087

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T00620003111)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T00620003112)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL (T00619002821)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019 (T00619002822)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs (T00619002503)
  Début : 06/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les congés payés supplémentaires pour ancienneté (T00618001105)
  Début : 08/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le décalage des éléments variables de paye liés au temps de travail (T00618000925)
  Début : 27/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 (T00618000862)
  Début : 04/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités de versement de la prime d'efficience (T00618000724)
  Début : 27/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs (T00618000743)
  Début : 27/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS SPECIFIQUES DU RECOURS AU TRAVAIL INTERIMAIRE AU SEIN DE KEOLIS BAIE DES ANGES (A00618004615)
  Début : 03/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DE LA DUREE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2017 (A00618004617)
  Début : 03/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00619002502)
  Début : 06/08/2019 Fin : 06/08/2022
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• ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP (A00617004383)
  Début : 03/10/2017 Fin : 31/03/2018
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