KEOLIS BEAUNE MOBILITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 89300265900033

• Accord 2026/01 relatif aux salaires - Hors NAO (T02126063104)
  Début : 26/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T02125062059)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord 2025/01 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T02125062060)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord 2024/01 Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T02124060588)
  Début : 23/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord 2024/02 relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T02124060589)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une prime de 13ème mois (T02123060137)
  Début : 17/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de reprise du statut social de la société KEOLIS BEAUNE par KEOLIS BEAUNE MOBILITES (T02123060017)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T02123006071)
  Début : 17/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord 2023 Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T02123005975)
  Début : 19/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD 2026/02 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02126063103)
  Début : 14/04/2026 Fin : 31/12/2026
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