KEOLIS BUS VERTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80436352100019

• LE TEMPS PARTIEL MODULE (T01422005595)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• LE CONTRAT TEMPS COMPLET ANNUALISE (T01421004757)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019 (T01419001286)
  Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (A01418003829)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T01421005084)
  Début : 24/11/2021 Fin : 23/11/2024
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• LE TRANSFERT DES DROITS A CONGES PAYES (T01423007622)
  Début : 31/08/2023 Fin : 30/08/2024
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• LE TRANSFERT DES DROITS A CONGES PAYES (T01423007560)
  Début : 31/08/2023 Fin : 30/08/2024
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• LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T01422006663)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• L'ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION ET DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI DE LA SOCIÉTÉ KEOLIS BUS VERTS (T01423060027)
  Début : 31/07/2023 Fin : 31/08/2023
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• LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES [NAO] 2022 (T01422005519)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES & A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL. (A01418003913)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T01419001285)
  Début : 29/01/2019 Fin : 31/03/2019
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