Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise A.S.E 18/09/2018
Accord d'entreprise relatif au lissage des rémunérations du personnel de conduite CPS (Conducteurs en période scolaire)
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.E 15/12/2021
Accord d'entreprise a durée déterminée relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.E 22/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.E 17/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ABD VOYAGES 26/08/2019
Accord d'entreprise concernant le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACADYSS 23/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 25/06/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 22/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 22/04/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 12/05/2021
UN ACCORD CONCERNANT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 12/05/2021
UN AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 AVRIL 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 28/04/2022
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADMINISTRATION AURAN 13/06/2023
L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 18/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 09/11/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018 et 2019 du Personnel ouvrier et employé
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 07/01/2019
Négociations annuelles obligatoires 2018 et 2019 du Personnel agent de maîtrise et cadre
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 28/11/2019
Accord relatif au dialogue social Société AEROPASS
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 23/11/2021
PROCES VERBAL DES ACCORDS DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 23/11/2021
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 23/11/2021
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 29/11/2021
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 29/09/2022
Protocole d'accord portant sur les mesures partielles et anticipées au titre des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPASS 01/03/2023
AVENANT CATEGORIEL POUR LES SALARIES OUVRIERS ET EMPLOYES PORTANT REVISION DES DISPOSITIONS DES ACCORDS NAO DE 2005 ET 2006 RELATIVES A LA PRIME DITE DE 14 EME MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise AEROPASS 24/01/2024
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRPORT SHUTTLE ONE 12/08/2019
Airport Shuttle One - Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD