Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 16/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 20/11/2018
Avenant N°2 à l'accord sur l'organisation et la rémunération des temps de travail du 06/04/2010
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 18/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 09/07/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 10/10/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 04/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 15/04/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DARCHE GROS ET COMPAGNIE 11/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 10/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 20/09/2018
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 05/03/2019
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 08/03/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 25/07/2019
Accord relatif au lissage des rémunérations du personnel de conduite CPS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 11/09/2019
Accord relatif Au Salaire de Base
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DE L'AVESNOIS 04/02/2020
AVENANT A L’ACCORD EN DATE DU 19 DECEMBRE 2016 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE TRANSDEV NORD
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS DELCOURT 05/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELCOURT 06/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELCOURT 17/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELCOURT 26/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELCOURT 11/06/2025
Protocole d'accord des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DU CAMBRESIS 13/07/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 18/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 17/04/2020
Accord collectif portant sur la modification provisoire de l'organisation des congés payés - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 02/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DES AUTOCARS ESCHENLAUER
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 23/02/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD