Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 01/03/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 14/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ESCHENLAUER 23/01/2025
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie au travail et aux conditions de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FAURE 02/07/2026
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 07/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 03/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 04/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 08/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 18/07/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique pour l'organisation des élections de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 07/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 26/07/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 13/11/2024
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 06/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND 04/11/2025
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND PARMENTIER 07/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND PARMENTIER 20/11/2018
PROLONGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS FINAND PARMENTIER 03/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GINEYS - AROME 19/01/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL, LA REMUNERATION, LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GINEYS - AROME 19/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DES PESSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GINEYS - AROME 19/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GIRARDOT 23/11/2020
PV ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GIRARDOT 15/03/2021
PV ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GIRARDOT 21/03/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS GROUSSIN 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD