KEOLIS CAEN MOBILITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82408573200025

• Reprise des accords collectifs de KEOLIS CAEN par KEOLIS CAEN MOBILITES (T01418000687)
  Début : 19/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES

• La mise en place du Comité Social & Economique au sein de Kéolis Caen Mobilités (CSE) (T01418000637)
  Début : 11/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES

• LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA MAITRISE ET DES CADRES (A01418003698)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES

• la Prime Variable sur Objectifs des ACC/Vérificateurs (T01418000369)
  Début : 25/06/2018 Fin : 30/12/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES

• LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T01419000807)
  Début : 26/12/2018 Fin : 25/12/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES

• ACCORD SUR LA PRIME VARIABLE SUR OBJECTIFS DES VERIFICATEURS (T01418000388)
  Début : 25/06/2018 Fin : 19/06/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES

• La maîtrise du 15 mars 1999 relatif au temps de travail (T01418000639)
  Début : 01/08/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES