KEOLIS GRAND NANCY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83390869200027

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (T05419001737)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (T05419001415)
  Début : 19/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T05419000922)
  Début : 13/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Un Accord de transfert KEOLIS GRAND- EST NANCY (T05419000792)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05424061225)
  Début : 04/12/2024 Fin : 03/12/2025
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05422004673)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05422003671)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05419001721)
  Début : 24/12/2019 Fin : 23/12/2020
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• Un Accord relatif à la mise en place du vote électronique (T05419001499)
  Début : 05/09/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et délégués du personnel (T05419000796)
  Début : 06/02/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS GRAND NANCY