KEOLIS HAUT- BUGEY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 88013222000026

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 (T00125061804)
  Début : 18/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T00124060461)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T00123005774)
  Début : 19/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY

• Accord n°2022/01 relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00122004906)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY

• Protocole d'accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T00125061805)
  Début : 18/04/2025 Fin : 15/06/2025
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY

• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T00124060460)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY

• Protocole d'accord 2023 relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T00123005776)
  Début : 26/05/2023 Fin : 26/05/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS HAUT- BUGEY