KEOLIS PAYS D'AIX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53354579400109

• accord d'entreprise relatif à l'aménagement des fins de carrières (T01321012805)
  Début : 05/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS PAYS D'AIX

• protocole fin de conflit (T01321012725)
  Début : 14/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociations annuelles obligatoire (T01321012168)
  Début : 04/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire (T01321012156)
  Début : 04/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2020 (T01320008237)
  Début : 16/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au déroulement de carrière du personnel (T01319005821)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T01319004605)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociations annuelles obligatoires 2019 (T01319003941)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la mise en place du comité social et économique (T01318001941)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à la durée des mandats des membres du CSE et du conseil de discipline (T01318001944)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenang prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (T01321012726)
  Début : 14/10/2021 Fin : 30/11/2021
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• accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01321012157)
  Début : 13/07/2021 Fin : 31/07/2021
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• Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (T01320008239)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2020
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (T01319004109)
  Début : 21/02/2019 Fin : 31/03/2019
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