KEOLIS VERSAILLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77815166200062

• Accord NAO 2023 (T07823013878)
  Début : 24/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2022 (T07822010899)
  Début : 02/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la sécurité des personnes et des biens dans le réseau de transport public urbain de Versailles (T07821008800)
  Début : 30/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2021 (T07821008444)
  Début : 09/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2020 (T07820005891)
  Début : 07/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles (T07820005172)
  Début : 18/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T07819003899)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour l’organisation des élections professionnelles (T07819003901)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise - NEGOCIATION ANNUELLE 2019 (T07819003021)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE 2018 (T07818000164)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise prorogeant la durée des mandats des représentants du personnel et des membre du Conseil de Dicipline (T07818001040)
  Début : 08/12/2018 Fin : 07/12/2019
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• Accord de méthode (T07819002417)
  Début : 11/03/2019 Fin : 19/09/2019
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