KEOLIS SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55211180901602

• Accord sur le fonctionnement du fonds de « solidarité Covid-19 » de l’accord du 20 avril 2020 sur mesures mises en oeuvre au sein de Keolis SA (T07520027383)
  Début : 24/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SA

• Accord de transition dans le cadre du transfert de l'activité Consulting de P&T vers KEOLIS CONSEIL ET PROJETS (T07519016808)
  Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SA

• Accord d’entreprise de la société KEOLIS SA relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SNCF SA (T07519016811)
  Début : 14/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SA

• Accord carrières et évolution professionnelle (T07519013531)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SA

• Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants des salariés au Conseil d'administration de la société Keolis SA (T07519008159)
  Début : 21/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SA

• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T07518004075)
  Début : 29/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité social et économique (T07518002713)
  Début : 11/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant prorogation des mandats des représentants du personnel au CE, DP et CHSCT (T07518002720)
  Début : 28/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07519013981)
  Début : 13/07/2019 Fin : 12/05/2024
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• Accord relatif au télétravail (T07518004074)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/10/2021
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• Accord sur les mesures mises en oeuvre au sein de Keolis SA pour faire face à l'épidémie de Covid19 (T07520020962)
  Début : 20/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Négociation annuelle obligatoire 2020, procès verbal d'accord (T07520019010)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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