L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Informations juridiques
| Société | L EDUCATION PAR LE TRAVAIL |
| Siren | 776108458 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | Lieu dit LE PRIEURE 48600 SAINT BONNET-LAVAL |
| Code APE | 8790B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77610845800014
-
ACCORD ENTREPRISE ART 39 ET GRILLE DE CLASSIFICATION (T04824060099)
Début : 17/12/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
accord d'entreprise relatif à l'extension du versement de la prime segur/laforcade (T04822000308)
Début : 30/08/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04823060005)
Début : 06/09/2023 Fin : 06/09/2028
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
Compte rendu de négociation annuelle obligatoire (T04825060184)
Début : 25/11/2025 Fin : 24/11/2026
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04823060025)
Début : 13/12/2023 Fin : 12/12/2024
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T04824060047)
Début : 07/12/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
compte rendu réunion NAO du 01 12 2021 (T04821000243)
Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL -
compte rendu de la réunion du 24/11/2020 NAO (T04820000169)
Début : 24/11/2020 Fin : 23/11/2021
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
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