CLESENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58598002200016

• Avenant n°1 à l'Accord portant sur l'Harmonisation des Accords sur l'Aménagement, l'Organisation et la Réduction du Temps de Travail (T00222002232)
  Début : 14/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord portant sur l'harmonisation des Accords sur l'Aménagement, l'Organisation et la Réduction du Temps de Travail (T00221001990)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Avenant n° 3 au protocole d'accord du 21 décembre 2012 sur l'UES (T00218000115)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité des conditions de travail (T00222002349)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers (T00222002350)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023 (T00223002998)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord instaurant le versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée (T00223002991)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00219000903)
  Début : 05/12/2019 Fin : 04/12/2023
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• PROCÉS-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNÉE 2022 (T00222002401)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord portant sur la prolongation des Accords GPEC, Égalité professionnelle et Qualité de Vie au Travail (T00221001786)
  Début : 22/03/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord portant sur la prolongation des accords sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail en vigueur dans les Établissements de SAINT-QUENTIN, SOISSONS et COMPIEGNE (T00221001743)
  Début : 22/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (A00218002137)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2021
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• Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (A00218002138)
  Début : 29/03/2018 Fin : 28/03/2021
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• PV Accord NAO pour année 2020 (T00220001415)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE DE SOLIDARITE ET DE MOBILISATION FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GENEREE PAR LA PANDEMIE LIEE AU COVID 19 (T00220001210)
  Début : 23/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• PV d'Accord de NAO pour l'année 2019 (T00219000622)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE DES IRP (T00218000279)
  Début : 22/10/2018 Fin : 31/10/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE DES IRP AU SEIN DES 2 ETABLISSEMENTS FUSIONNES (T00218000129)
  Début : 01/07/2018 Fin : 31/10/2019
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• un accord de négociation sur la rémunération, temps de travail et de partage de la valeur ajoutée, égalité professionnelles Femmes/hommes et qualité de vie au travail 2018 (A00218002085)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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