CLESENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58598002200040

• Accord relatif au télétravail et au travail délocalisé (T00225061299)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2030
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers (T00225061062)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2028
  Accord d'entreprise CLESENCE

• PROCES-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNÉE 2026 (T00226061610)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord de mise en place de la Prime De Partage de la Valeur (PPV) de la société CLESENCE (T00226061611)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CLESENCE

• ACCORD PORTANT SUR LA PROLONGATION DE L’ACCORD, ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (T00226061632)
  Début : 01/04/2026 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) de la société CLESENCE (T00225061129)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Procès-Verbal d'Accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025 (T00225061070)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Procés-verbal d'Accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2024 (T00224060475)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CLESENCE

• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T00223060054)
  Début : 04/10/2023 Fin : 31/01/2024
  Accord d'entreprise CLESENCE