LA SAUVEGARDE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78042954400148

• Un accord portant sur les conditions et les modalités du vote électronique (T05119001717)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur le périmètre, la mise en place, le fonctionnement et les moyens du CSE (T05119001399)
  Début : 29/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur le roulement des repos hebdomadaires des personnels d'internat (T05125062349)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05125062350)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la prévention des facteurs de risques professionnels (T05125062351)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05125062352)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05125061475)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales (T05123060251)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la prévention des facteurs de risques professionnels (T05122004968)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2025
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• Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail (T05122004969)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2025
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05122004970)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2025
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05122005007)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05121003353)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05119001146)
  Début : 06/05/2019 Fin : 05/05/2022
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur la prévention des risques professionnels (T05119001145)
  Début : 06/05/2019 Fin : 05/05/2022
  Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE

• Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail des personnels d'internat (T05120001932)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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