LES ATELIERS LOIRE SEMENE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 88017703500016

• Recours au Vote électronique (T04325060931)
  Début : 27/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE

• accord collectif sur l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de vie et des conditions de travail (T04324060272)
  Début : 11/04/2024 Fin : 11/04/2027
  Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE

• Accord préélectoral Election CSE (T04326060994)
  Début : 23/12/2025 Fin : 09/02/2026
  Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE

• Accord collectif reltif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04325060715)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la valeur ajoutée (T04324060271)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord NAO Rémunération, temps de travail, partage de la valeur (T04323002114)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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