LES BRONZES D'INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35680089600017

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (T05724061575)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES BRONZES D'INDUSTRIE

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES ANNES 2018 à 2021 (A05718004478)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LE 13ème MOIS (A05718004479)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la nouvelle convention collective de la métallurgie (T05724060684)
  Début : 03/03/2024 Fin : 31/12/2028
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• Accord sur les salaires et sur le 13ème mois (T05722005553)
  Début : 06/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord collective mettant en place un plan d'action pour l'égalité professionnell (T05722005554)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur le Télétravail (T05721005237)
  Début : 13/10/2021 Fin : 30/09/2023
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• Accord collectif mettant en place un plan d'action pour l'égalité professionnelle (T05718000780)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• PROROGATION EXCCEPTIONNELLE DES I.R.P. (A05718004543)
  Début : 12/03/2018 Fin : 30/06/2018
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