LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE
Informations juridiques
Société | LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE |
Siren | 842029621 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | PLAISANCE 24700 SAINT MARTIAL D'ARTENSET |
Code APE | 2223Z |
IDCC | 0 |
Secteur | Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction |
Accords d'entreprise
Etablissement : 84202962100013
-
TELETRAVAIL (T02422001646)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE -
Accord d'entreprise relatif au devenir de la prime d'assiduité (T02421001259)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE -
accord collectif relatif à l’aménagement des consultations récurrentes du cse (T02419000646)
Début : 05/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE -
accord collectif relatif a la mise en place de la base de données économiques et sociale (T02419000647)
Début : 02/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE -
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du Comité social économique (CSE) (T02419000696)
Début : 07/10/2019 Fin : 06/10/2023
Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE -
Accord d'entreprise du 7 décembre 2020 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (T02420001193)
Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE
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