LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84202962100013

• TELETRAVAIL (T02422001646)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE

• Accord d'entreprise relatif au devenir de la prime d'assiduité (T02421001259)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE

• accord collectif relatif à l’aménagement des consultations récurrentes du cse (T02419000646)
  Début : 05/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE

• accord collectif relatif a la mise en place de la base de données économiques et sociale (T02419000647)
  Début : 02/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE

• Accord d'entreprise sur le fonctionnement du Comité social économique (CSE) (T02419000696)
  Début : 07/10/2019 Fin : 06/10/2023
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• Accord d'entreprise du 7 décembre 2020 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (T02420001193)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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