EURL Les Océanides

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37889687200041

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE » (T05623060381)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EURL Les Océanides

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE » (T05623060248)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE » (T05623060249)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Proces-verbal de négociation annuelle obligatoire (T05618000429)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX (T05623060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA RESIDENCE LES OCEANIDES (T05623060235)
  Début : 18/11/2023 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T05624060776)
  Début : 26/04/2024 Fin : 30/04/2024
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DU 20.11.2022 (T05622005641)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/12/2023
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• NAO (T05621004061)
  Début : 07/10/2021 Fin : 31/12/2022
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